ATJ SWISS
Marque suisse · 760539 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 760539
- Numéro de demande
- 12418/2020
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- ATJ SWISS ((fig.))
- Déposée
- 7 sept. 2020
- Enregistrée
- 10 mars 2021
- Publiée
- 10 mars 2021
- Protégée jusqu’au
- 7 sept. 2030
- Couleurs revendiquées
- Rouge.
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 27.05.01, 27.05.09, 27.05.11, 27.05.22
- Source
- Swissreg
Produits et services
Appareils médicaux
Masques chirurgicaux; Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires; membres, yeux et dents artificiels; articles orthopédiques; matériel de suture; dispositifs thérapeutiques et d'assistance conçus pour les personnes handicapées; appareils de massage; appareils, dispositifs et articles de puériculture; appareils, dispositifs et articles pour activités sexuelles; tous les produits précités de provenance suisse.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 10 mars 2021
Enregistré
Publié dans Swissreg le 10.03.2021
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.