ROYCE
Marque suisse · 760774 · Marque verbale · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 760774
- Numéro de demande
- 03431/2021
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 4 mars 2021
- Enregistrée
- 16 mars 2021
- Publiée
- 16 mars 2021
- Protégée jusqu’au
- 4 mars 2031
- Langue de la procédure
- français
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Métaux précieux et leurs alliages
Texte déposé
Métaux précieux et leurs alliages.
Cuir et bagages
Cuir et imitations du cuir; peaux d'animaux; bagages et sacs de transport; parapluies et parasols; cannes
Texte déposé
Cuir et imitations du cuir; peaux d'animaux; bagages et sacs de transport; parapluies et parasols; cannes.
Vêtements et chaussures
Vêtements, chaussures, chapellerie
Texte déposé
Vêtements, chaussures, chapellerie.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 nov. 2024
Publication
Publié dans Swissreg le 19.11.2024
- 3 nov. 2021
Partiellement révoqué
- LPS
- 14, Métaux précieux et leurs alliages; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses et semi-précieuses; horlogerie et instruments chronométriques., 18, Cuir et imitations du cuir; peaux d'animaux; bagages et sacs de transport; parapluies et parasols; cannes., 25, Vêtements, chaussures, chapellerie. → 14, Métaux précieux et leurs alliages., 18, Cuir et imitations du cuir; peaux d'animaux; bagages et sacs de transport; parapluies et parasols; cannes., 25, Vêtements, chaussures, chapellerie.
- Classification internationale
- 14,18,25 → 14,18,25
Publié dans Swissreg le 03.11.2021
- 26 oct. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Gsmart IP SA, Route de Florissant 81, 1206 Genève
Publié dans Swissreg le 26.10.2021
- 16 mars 2021
Enregistré
Publié dans Swissreg le 16.03.2021
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.