PURE CASCARA Tea
Marque suisse · 761167 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 761167
- Numéro de demande
- 14562/2020
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- PURE CASCARA Tea ((fig.))
- Déposée
- 14 oct. 2020
- Enregistrée
- 22 mars 2021
- Publiée
- 22 mars 2021
- Protégée jusqu’au
- 14 oct. 2030
- Classification de Vienne
- 25.01.09, 25.01.13, 26.04.02, 26.04.05, 26.04.19, 26.04.22
- Source
- Swissreg
Produits et services
Café, boulangerie et confiserie
Café, thé, cacao et succédanés du café; crèmes glacées, sorbets et autres glaces alimentaires; aucun des produits précités ne contenant d'écorce de cascara (Rhamnus purshiana DC).
Bières et boissons sans alcool
Bières; boissons sans alcool; boissons à base de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations sans alcool pour faire des boissons; aucun des produits précités ne contenant d'écorce de cascara (Rhamnus purshiana DC).
Publicité et services aux entreprises
Publicité; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau
Texte déposé
Publicité; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 août 2021
Licence inscrite
- Licencié exclusif
- ECOCASCARA SA, Avenue du Léman 18, 1005 Lausanne
Publié dans Swissreg le 18.08.2021
- 22 mars 2021
Enregistré
Publié dans Swissreg le 22.03.2021
Parties
Preneur de licence exclusive
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.