VIESCIBLE

Électronique, logiciels et instruments

Appareils et instruments scientifiques, de recherche, de navigation, géodésiques, photographiques, cinématographiques, audiovisuels, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de détection, d'essai, d'inspection, de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande de la distribution ou de la consommation d'électricité; appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement de sons, d'images ou de données; supports enregistrés ou téléchargeables, logiciels, supports d'enregistrement et de stockage numériques ou analogues vierges; mécanismes pour appareils à prépaiement; ordinateurs et périphériques d'ordinateurs; combinaisons de plongée, masques de plongée, gants de plongée, appareils respiratoires pour la nage subaquatique; extincteurs, échelles de sauvetage, échelles d'incendie, échelles de secours, canots de sauvetage, radeaux de sauvetage.

Appareils médicaux

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires; membres, yeux et dents artificiels; articles orthopédiques; dispositifs thérapeutiques et d'assistance conçus pour les personnes handicapées; appareils de massage; appareils, dispositifs et articles de puériculture; appareils, dispositifs et articles pour activités sexuelles; combinaisons exosquelettes robotisées à usage médical, fauteuils à usage médical ou dentaire, lève-personnes, lits à eau à usage médical, lits construits spécialement pour les soins médicaux, appareils de massage, matelas à air à usage médical, matelas gonflables à usage médical, matelas pour l'accouchement, appareils de rééducation physique à usage médical, tables d'examen médical, vêtements de compression,.

Véhicules

Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, bateaux, chalands, chaloupes, chambres à air pour pneumatiques, coques de navires, coussins d'air gonflants [dispositifs de sécurité pour automobiles], défenses pour navires [pare-battage], dispositifs pour dégager les bateaux, drones caméras, enveloppes pour pneumatiques, espars [marine], dispositifs de gouverne pour navires, luges de sauvetage, navires, plans inclinés pour bateaux, pompes à air [accessoires de véhicules], pontons, propulseurs à hélice pour bateaux, véhicules amphibies, véhicules électriques, véhicules nautiques, véhicules télécommandés autres que jouets, véhicules téléguidés pour inspections sous-marines, voitures sans conducteur [voitures autonomes], yachts,.

Meubles

Meubles, glaces (miroirs), cadres; contenants de stockage ou de transport non métalliques; bouées de corps-morts, non métalliques [amarrage], canapés, chaises [sièges], chaises longues, cloisons autoportantes [meubles], coffres non métalliques, commodes, conteneurs flottants non métalliques, conteneurs non métalliques [entreposage, transport], coussins à air non à usage médical, cuves non métalliques, divans, échelles en bois ou en matières plastiques, escabeaux non métalliques, escaliers mobiles non métalliques pour l'embarquement de passagers, fauteuils, lits à eau autres qu'à usage médical, lits d'hôpital, lits, matelas à air non à usage médical, matelas de camping, matelas gonflables non à usage médical, matelas, meubles gonflables, mobilier scolaire, oreillers à air non à usage médical, objets de publicité gonflables, secrétaires, sofas, sommiers de lits, tables, tabourets, tapis de change pour bébés, tapis de sol pour le couchage, nattes pour le couchage, tapis pour parcs pour bébés, transatlantiques [chaises longues].

Cordes, tentes et fibres brutes

Cordes et ficelles; filets; tentes et bâches; auvents en matières textiles ou synthétiques; voiles; sacs pour le transport et le stockage de marchandises en vrac; matières de rembourrage, à l'exception du papier, carton, caoutchouc ou des matières plastiques; matières textiles fibreuses brutes et leurs succédanés; auvents en matières synthétiques, auvents en matières textiles, bâches de camouflage, bâches de véhicules, bâches, prélarts, toile goudronnée, cordages non métalliques, cordes de remorquage de véhicules, échelles de corde, fibres textiles, grands sacs de bivouac en tant qu'abris, hamacs, tentes, toile à voiles, voiles [gréement], voiles pour ski à voile.

Jeux, jouets et articles de sport

Jeux, jouets; appareils de jeux vidéo; articles de gymnastique et de sport; brassards de natation; ceintures de natation, sangles de natation; cerfs-volants; chambres à air pour ballons de jeu; fusils lance-harpons [articles de sport]; objets gonflables pour flotter en piscine; appareils de gymnastique, appareils de culture physique; harnais pour planches à voile; housses spécialement conçues pour planches de surf; housses spécialement conçues pour skis; jeux gonflables pour piscine; kayaks de mer; palmes de plongée; parapentes; palmes pour nageurs; piscines [articles de jeu]; pistolets à air [jouets]; planches à rames [paddleboards]; planches à voile; planches de surf; raquettes à neige; skis à roulettes; skis nautiques; snowboards [planches de surf des neiges].

Publicité et services aux entreprises

Publicité; gestion, organisation et administration des affaires commerciales; travaux de bureau

Éducation, divertissement et sport

Éducation; formation; divertissement; activités sportives et culturelles

Titulaire