Evolution

Marque suisse · 762237 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
762237
Numéro de demande
14421/2020
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
12 oct. 2020
Enregistrée
13 avr. 2021
Publiée
13 avr. 2021
Protégée jusqu’au
12 oct. 2030
Langue de la procédure
français
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Métaux précieux et leurs alliages; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses et semi-précieuses; horlogerie et instruments chronométriques

Texte déposé

Métaux précieux et leurs alliages; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses et semi-précieuses; horlogerie et instruments chronométriques.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 août 2022

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    CODE41 Sàrl, Chemin de Mornex 3, 1003 Lausanne → CODE41 SA, Chemin de Mornex 3, 1003 Lausanne

    Publié dans Swissreg le 09.08.2022

  2. 7 juil. 2021

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Cosanova sàrl, Rue du Midi 10, 1003 Lausanne → CODE41 Sàrl, Chemin de Mornex 3, 1003 Lausanne

    Publié dans Swissreg le 07.07.2021

  3. 13 avr. 2021

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 13.04.2021

Parties

Titulaire

CODE41 SA

Chemin de Mornex 3, 1003 Lausanne

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.