Fleuron d'Anjou VÉGÉTAL PAR NATURE
Marque suisse · 762343 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 762343
- Numéro de demande
- 15695/2020
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- Fleuron d'Anjou VÉGÉTAL PAR NATURE ((fig.))
- Déposée
- 5 nov. 2020
- Enregistrée
- 15 avr. 2021
- Publiée
- 15 avr. 2021
- Protégée jusqu’au
- 5 nov. 2030
- Couleurs revendiquées
- Noir, blanc.
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 05.05.02, 05.05.20, 05.05.21, 24.05.20, 24.05.25
- Source
- Swissreg
Produits et services
Viande, produits laitiers et conserves
Fruits conservés; fruits congelés; fruits secs; fruits cuisinés; légumes conservés, surgelés, séchés et cuits à l'exception des échalotes, échalions et autres légumes de la catégorie des bulbes; gelées; confitures; compotes; poudre d'algues pour l'alimentation humaine ou animale; tous les produits précités provenant de France.
Café, boulangerie et confiserie
Condiments dont bulbes condimentaires à l'exception des échalotes, échalions et autres légumes de la catégorie des bulbes; épices; tous les produits précités provenant de France.
Produits agricoles et horticoles
Produits de l'agriculture; produits de l'horticulture; plantes naturelles; plantes; semences [graines]; tous les produits précités à l'exception des échalotes; légumes frais à l'exception des échalotes, échalions et autres légumes de la catégorie des bulbes; produits de l'aquaculture; fruits frais; fleurs naturelles; herbes aromatiques fraîches; gazon naturel; arbustes; plants; arbres (végétaux); agrumes frais; aliments pour les animaux; algues pour l'alimentation humaine ou animale; tous les produits précités provenant de France.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 6 oct. 2026
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- INLEX IP EXPERTISE, Boulevard Georges Favon 43, 1204 Genève → MIIP - MADE IN IP, Boulevard Georges Favon 43, RDC, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 06.10.2026
- 15 avr. 2021
Enregistré
Publié dans Swissreg le 15.04.2021
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.