Marque figurative
Marque suisse · 762627 · Marque figurative · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 762627
- Numéro de demande
- 06269/2021
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 21 avr. 2021
- Enregistrée
- 21 avr. 2021
- Publiée
- 21 avr. 2021
- Protégée jusqu’au
- 21 avr. 2031
- Classification de Vienne
- 24.11.25, 26.01.02, 26.01.03, 26.01.12, 26.13.25
- Source
- Swissreg
Produits et services
Véhicules
Véhicules à locomotion par terre, par air, par eau ou sur rail; véhicules électriques; gyropodes; cadres de bicyclette; moteurs de bicyclettes; moteurs pour véhicules terrestres; bicyclettes électriques; trottinettes [véhicules]; scooters; scooters pour personnes à mobilité réduite; cadres de motocycle; roues de bicyclette; disques de freins pour véhicules; carrosseries; voiturettes de golf; monocycles gyroscopiques; motocyclettes; mécanismes de transmission pour véhicules terrestres; bicyclettes; locomotives
Texte déposé
Véhicules à locomotion par terre, par air, par eau ou sur rail; véhicules électriques; gyropodes; cadres de bicyclette; moteurs de bicyclette; moteurs pour véhicules terrestres; bicyclettes électriques; trottinettes [véhicules]; scooters; scooters pour personnes à mobilité réduite; cadres de motocycle; roues de bicyclette; disques de freins pour véhicules; carrosseries; voiturettes de golf; gyroroues; motocyclettes; mécanismes de transmission pour véhicules terrestres; bicyclettes; locomotives.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 avr. 2021
Enregistré
Publié dans Swissreg le 21.04.2021
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.