MESH VAPING SYSTEM
Marque suisse · 762908 · Marque verbale · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 762908
- Numéro de demande
- 15982/2019
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 4 déc. 2019
- Enregistrée
- 27 avr. 2021
- Publiée
- 27 avr. 2021
- Protégée jusqu’au
- 4 déc. 2029
- Langue de la procédure
- allemand
- Source
- Swissreg
Produits et services
Tabac et articles pour fumeurs
Tabac, brut ou manufacturé; produits du tabac, y compris cigares, cigarettes, cigarillos, tabac pour cigarettes à rouler soi-même, tabac pour pipe, tabac à chiquer, tabac à priser, kretek; snus; succédanés du tabac (à usage non médical); articles pour fumeurs, à savoir papier à cigarettes et tubes, filtres pour cigarettes, boîtes pour tabac, étuis à cigarettes et cendriers, pipes, appareils de poche à rouler les cigarettes, briquets; allumettes; bâtonnets de tabac à fumer, produits du tabac pour être chauffés; appareils électroniques ainsi que leurs parties destinés à chauffer des cigarettes ou du tabac pour dégager des aérosols contenant de la nicotine pour l'inhalation, tous les produits précités ne contenant pas de grilles (mesh) et n'étant pas destinés à des systèmes fonctionnant avec des grilles (mesh); solutions liquides de nicotine pour usage dans des cigarettes électroniques; dispositifs servant à éteindre des cigarettes et des cigares ainsi que des tiges de tabac chauffé; étuis à cigarettes électroniques rechargeables.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 sept. 2026
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- FMP Fuhrer Marbach & Partner, Konsumstrasse 16 A, Postfach, 3000 Bern 14 → FMP Fuhrer Marbach & Partner AG, Konsumstrasse 16 A, Postfach, 3000 Bern 14
Publié dans Swissreg le 30.09.2026
- 13 nov. 2025
Mandataire radié
- Mandataire
- FMP Fuhrer Marbach & Partner, Konsumstrasse 16A, 3007 Bern (supprimé)
Publié dans Swissreg le 13.11.2025
- 13 nov. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- FMP Fuhrer Marbach & Partner, Konsumstrasse 16 A, Postfach, 3000 Bern 14
Publié dans Swissreg le 13.11.2025
- 27 avr. 2021
Enregistré
Publié dans Swissreg le 27.04.2021
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.