EDOUARD DELAUNAY SEPTEMBRE
Marque suisse · 763048 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 763048
- Numéro de demande
- 17964/2020
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- EDOUARD DELAUNAY SEPTEMBRE ((fig.))
- Déposée
- 16 déc. 2020
- Enregistrée
- 29 avr. 2021
- Publiée
- 29 avr. 2021
- Protégée jusqu’au
- 16 déc. 2030
- Langue de la procédure
- allemand
- Classification de Vienne
- 27.05.01
- Source
- Swissreg
Produits et services
Boissons alcoolisées
Vins
Texte déposé
Weine.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG (Zürich), Beethovenstrasse 49, Postfach, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 23.09.2026
- 4 sept. 2026
Mandataire radié
- Mandataire
- Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG (Zürich), Beethovenstrasse 49, Postfach, 8027 Zürich (supprimé)
Publié dans Swissreg le 04.09.2026
- 4 sept. 2026
Transféré
- Titulaire
- Badet Clément, 10 Rue Lavoisier, 21700 Nuits-Saint-Georges, France → EDOUARD DELAUNAY, 10 Rue Lavoisier, 21700 NUITS-SAINT-GEORGES, France
Publié dans Swissreg le 04.09.2026
- 29 avr. 2021
Enregistré
Publié dans Swissreg le 29.04.2021
Parties
Titulaire
EDOUARD DELAUNAY
21700 NUITS-SAINT-GEORGES, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.