Marque figurative

Marque suisse · 763333 · Marque figurative · En vigueur

La marque Marque figurative telle qu’enregistrée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
763333
Numéro de demande
07104/2021
Statut
En vigueur
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
4 mai 2021
Enregistrée
6 mai 2021
Publiée
6 mai 2021
Protégée jusqu’au
4 mai 2031
Classification de Vienne
26.04.03, 26.04.05, 26.04.10, 26.04.24, 26.07.05, 26.07.07
Source
Swissreg

Produits et services

Électronique, logiciels et instruments

Equipements pour le traitement d'informations, ordinateurs; logiciels; progiciels; programmes informatiques; logiciels téléchargeables; logiciels interactifs; logiciels de gestion de bases de données; logiciels pour la recherche de données; logiciels pour la saisie, la transmission, le stockage et l'indexation de données et documents; logiciels pour l'automatisation et la gestion de processus opérationnels; logiciels de traitement de texte; logiciels de traitement d'images; logiciels pour la conversion d'images de documents au format électronique; lecteurs biométriques; systèmes biométriques d'identification; cartes d'identité biométriques; passeports biométriques.

Sciences, technologie et informatique

Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs; services d'analyses et de recherches industrielles; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels; conception, maintenance, location et mise à jour de logiciels; conception, développement, maintenance et mise à jour de logiciels de traitement de texte, traitement de données et commande de processus; conception et développement de logiciels de lecture, de transmission et d'organisation de données; programmation de logiciels de lecture, de transmission et d'organisation de données; programmation de logiciels d'évaluation et de calcul de données; location de logiciels informatiques; location de logiciels de bases de données informatiques; mise à disposition temporaire de logiciels Web; mise à disposition temporaire d'applications logicielles non téléchargeables accessibles par le biais d'un site Web; mise à disposition temporaire en ligne de logiciels non téléchargeables pour la gestion de bases de données; mise à disposition temporaire en ligne de logiciels non téléchargeables pour l'importation et la gestion de données; prestation de conseils et services de conseillers en matière de logiciels; logiciel-service (SaaS); hébergement de plateformes sur Internet; hébergement d'espace mémoire sur Internet; conception et développement de systèmes de sécurité des données électroniques

Texte déposé

Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs; services d'analyses et de recherches industrielles; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels; conception, maintenance, location et mise à jour de logiciels; conception, développement, maintenance et mise à jour de logiciels de traitement de texte, traitement de données et commande de processus; conception et développement de logiciels de lecture, de transmission et d'organisation de données; programmation de logiciels de lecture, de transmission et d'organisation de données; programmation de logiciels d'évaluation et de calcul de données; location de logiciels informatiques; location de logiciels de bases de données informatiques; mise à disposition temporaire de logiciels Web; mise à disposition temporaire d'applications logicielles non téléchargeables accessibles par le biais d'un site Web; mise à disposition temporaire en ligne de logiciels non téléchargeables pour la gestion de bases de données; mise à disposition temporaire en ligne de logiciels non téléchargeables pour l'importation et la gestion de données; prestation de conseils et services de conseillers en matière de logiciels; logiciel-service (SaaS); hébergement de plateformes sur Internet; hébergement d'espace mémoire sur Internet; conception et développement de systèmes de sécurité de données électroniques.

Services juridiques et de sécurité

Mise à disposition de services de reconnaissance et surveillance; services d'inspections de sécurité pour des tiers; services de contrôle sécuritaire pour la préparation de cartes d'identification; services de sécurité pour la protection des biens et des individus; services de conseillers dans le domaine de la sécurité nationale; enregistrement de documents dans des archives publiques officielles (services juridiques); services de protection contre les fraudes et l'usurpation d'identité.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 6 mai 2021

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 06.05.2021

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.