CLTC
Marque suisse · 764080 · Marque verbale · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 764080
- Numéro de demande
- 17533/2020
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 8 déc. 2020
- Enregistrée
- 20 mai 2021
- Publiée
- 20 mai 2021
- Protégée jusqu’au
- 8 déc. 2030
- Priorité
- 03.12.2020 EM
- Langue de la procédure
- français
- Source
- Swissreg
Produits et services
Produits chimiques
Emulsifiants pour la fabrication de cosmétiques; substances chimiques utilisées dans la fabrication de cosmétiques parfumés; protéines destinées à la fabrication de cosmétiques; compositions et matériaux chimiques destinés à la fabrication de cosmétiques; additifs chimiques pour combustibles et carburants; additifs chimiques pour le traitement de carburants; additifs chimiques pour carburant visant à augmenter l'indice d'octane; lignine.
Cosmétiques et produits de nettoyage
Cosmétiques et préparations cosmétiques; produits cosmétiques et préparations de toilette non médicamenteux
Texte déposé
Cosmétiques et préparations cosmétiques; produits cosmétiques et préparations de toilette non médicamenteux.
Huiles, combustibles et bougies
Carburants; carburants obtenus à partir de matières premières renouvelables; carburants à base d'huiles; additifs non chimiques pour combustibles et carburants; huile minérale utilisée dans la fabrication de produits cosmétiques et de soins de la peau.
Produits pharmaceutiques
Produits et substances pharmaceutiques; préparations et substances vétérinaires; préparations et substances médicales; additifs et compléments alimentaires à usage médical ou thérapeutique; produits vétérinaires; réactifs de diagnostic vétérinaire; préparations vétérinaires; compléments alimentaires vétérinaires; compléments alimentaires médicamenteux à usage vétérinaire.
Traitement de matériaux
Services de production de carburant à partir de déchets de matières premières renouvelables (recyclage); recyclage; services de recyclage; recyclage d'ordures, de déchets, de matières recyclables et de produits chimiques; recyclage et traitement de déchets; recyclage chimique de déchets; services d'information, prestation de conseils et services de conseillers en matière de recyclage de déchets et d'ordures.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 mai 2021
Enregistré
Publié dans Swissreg le 20.05.2021
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.