Les Sanguines
Marque suisse · 765036 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 765036
- Numéro de demande
- 02655/2021
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- Les Sanguines ((fig.))
- Déposée
- 18 févr. 2021
- Enregistrée
- 8 juin 2021
- Publiée
- 8 juin 2021
- Protégée jusqu’au
- 18 févr. 2031
- Couleurs revendiquées
- Fuschia, pourpre, sangria, orange, blanc et vert.
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 05.07.13, 05.07.23, 26.01.01, 26.01.06, 26.01.15, 26.01.19, 26.01.24
- Source
- Swissreg
Produits et services
Viande, produits laitiers et conserves
Fruits séchés, conservés, cuits et confits; préparations à base de fruits séchés, conservés, cuits et confits; confitures; gelées, compotes.
Produits agricoles et horticoles
Produits agricoles et horticoles; fruits et légumes frais; arbres et arbustes fruitiers (végétaux).
Bières et boissons sans alcool
Boissons à base de fruits et jus de fruits; nectars de fruits.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 3 août 2021
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Cabinet GERMAIN & MAUREAU, rue du Rhône 14, 1204 Genève → GERMAIN ET MAUREAU, Rue du Commerce 4, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 03.08.2021
- 8 juin 2021
Enregistré
Publié dans Swissreg le 08.06.2021
Parties
Titulaire
84130 LE PONTET, FR
Mandataire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.