Marque figurative
Marque suisse · 766042 · Marque figurative · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 766042
- Numéro de demande
- 02858/2021
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 23 févr. 2021
- Enregistrée
- 1 juil. 2021
- Publiée
- 1 juil. 2021
- Protégée jusqu’au
- 23 févr. 2031
- Classification de Vienne
- 14.01.18, 14.01.25, 18.01.21, 26.01.02, 26.01.03, 26.01.12, 26.01.16
Produits et services
Véhicules
Véhicules à locomotion par terre, par air, par eau ou sur rail; véhicules électriques; gyropodes; cadres de bicyclette; moteurs de bicyclettes; moteurs pour véhicules terrestres; bicyclettes électriques; trottinettes [véhicules]; scooters; scooters pour personnes à mobilité réduite; cadres de motocycle; roues de bicyclette; disques de freins pour véhicules; carrosseries; voiturettes de golf; monocycles gyroscopiques; motocyclettes; mécanismes de transmission pour véhicules terrestres; bicyclettes; locomotives
Texte déposé
Véhicules à locomotion par terre, par air, par eau ou sur rail; véhicules électriques; gyropodes; cadres de bicyclette; moteurs de bicyclette; moteurs pour véhicules terrestres; bicyclettes électriques; trottinettes [véhicules]; scooters; scooters pour personnes à mobilité réduite; cadres de motocycle; roues de bicyclette; disques de freins pour véhicules; carrosseries; voiturettes de golf; gyroroues; motocyclettes; mécanismes de transmission pour véhicules terrestres; bicyclettes; locomotives.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2021
Enregistré
Publié dans Swissreg le 01.07.2021
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.