Marque figurative
Marque suisse · 766463 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 766463
- Numéro de demande
- 03049/2021
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 26 févr. 2021
- Enregistrée
- 12 juil. 2021
- Publiée
- 12 juil. 2021
- Protégée jusqu’au
- 26 févr. 2031
- Couleurs revendiquées
- vert clair, vert foncé, noir
- Priorité
- 25.11.2020 FR
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 05.03.11, 05.03.13, 05.03.15
Produits et services
Métaux et produits métalliques
Métaux communs et leurs alliages; matériaux de construction métalliques; constructions transportables métalliques; l'ensemble des produits précités excluant expressément les portes, serrurerie contre-châssis, fenêtres, châssis, et cadres, ainsi que leurs éléments constitutifs; tuyaux métalliques; Abris métalliques, abris métalliques modulaires et /ou transportables, pergolas et tonnelles métalliques.
Éclairage, chauffage et sanitaire
Appareils d'éclairage, de chauffage, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau; chauffe-lits électriques ou non électriques, ustensiles de cuisson électriques, appareils et machines pour la purification, le conditionnement, la climatisation et la désodorisation de l'air, brûleurs à alcool, allume-gaz, ampoules d'éclairage, barbecues, appareils pour purifier, filtrer, adoucir, stériliser et vaporiser l'eau; lampes solaires; douches, douches d'extérieur.
Cuir et bagages
Cuir et imitations du cuir; peaux d'animaux; malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie; sacs à main, à dos, à roulettes; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers; filets ou sacs à provisions; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage
Texte déposé
Cuir et imitations du cuir; peaux d'animaux; malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie; sacs à main, à dos, à roulettes; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers; filets ou sacs à provisions; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage.
Matériaux de construction non métalliques
Matériaux de construction non métalliques; tuyaux rigides non métalliques pour la construction; constructions transportables non métalliques; l'ensemble des produits précités excluant expressément les portes, serrureries, contre-châssis, fenêtres châssis et cadres, ainsi que leurs éléments constitutifs; monuments non métalliques, Abris non métalliques, abris non métalliques modulaires et /ou transportables, pergolas et tonnelles non métalliques.
Meubles
Meubles, tables et salons de jardin, en toutes matières y compris en bois, en métal, en verre ou en matières plastiques, produits en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques à savoir boîtes, plateaux de tables, coffres, corbeilles non métalliques, récipients d'emballage en matières plastiques; couchettes pour animaux d'intérieur; coussins, coussins d'aménagement extérieur en matière déperlantes; jardinières en rotin plastique; chaises longues, transat de jardin, sièges et chaises de jardin en acier, en aluminium, en résines tressées, en bois, en rotin; pieds de parasols.
Cordes, tentes et fibres brutes
Voiles d'ombrage.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 3 août 2021
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Rue du Rhône 14, 1204 GENEVE → GERMAIN ET MAUREAU, Rue du Commerce 4, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 03.08.2021
- 12 juil. 2021
Enregistré
Publié dans Swissreg le 12.07.2021
Parties
Mandataire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.