Marque figurative

Marque suisse · 766463 · Marque combinée · En vigueur

La marque Marque figurative telle qu’enregistrée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
766463
Numéro de demande
03049/2021
Statut
En vigueur
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
26 févr. 2021
Enregistrée
12 juil. 2021
Publiée
12 juil. 2021
Protégée jusqu’au
26 févr. 2031
Couleurs revendiquées
vert clair, vert foncé, noir
Priorité
25.11.2020 FR
Langue de la procédure
français
Classification de Vienne
05.03.11, 05.03.13, 05.03.15

Produits et services

Métaux et produits métalliques

Métaux communs et leurs alliages; matériaux de construction métalliques; constructions transportables métalliques; l'ensemble des produits précités excluant expressément les portes, serrurerie contre-châssis, fenêtres, châssis, et cadres, ainsi que leurs éléments constitutifs; tuyaux métalliques; Abris métalliques, abris métalliques modulaires et /ou transportables, pergolas et tonnelles métalliques.

Éclairage, chauffage et sanitaire

Appareils d'éclairage, de chauffage, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau; chauffe-lits électriques ou non électriques, ustensiles de cuisson électriques, appareils et machines pour la purification, le conditionnement, la climatisation et la désodorisation de l'air, brûleurs à alcool, allume-gaz, ampoules d'éclairage, barbecues, appareils pour purifier, filtrer, adoucir, stériliser et vaporiser l'eau; lampes solaires; douches, douches d'extérieur.

Cuir et bagages

Cuir et imitations du cuir; peaux d'animaux; malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie; sacs à main, à dos, à roulettes; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers; filets ou sacs à provisions; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage

Texte déposé

Cuir et imitations du cuir; peaux d'animaux; malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie; sacs à main, à dos, à roulettes; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers; filets ou sacs à provisions; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage.

Matériaux de construction non métalliques

Matériaux de construction non métalliques; tuyaux rigides non métalliques pour la construction; constructions transportables non métalliques; l'ensemble des produits précités excluant expressément les portes, serrureries, contre-châssis, fenêtres châssis et cadres, ainsi que leurs éléments constitutifs; monuments non métalliques, Abris non métalliques, abris non métalliques modulaires et /ou transportables, pergolas et tonnelles non métalliques.

Meubles

Meubles, tables et salons de jardin, en toutes matières y compris en bois, en métal, en verre ou en matières plastiques, produits en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques à savoir boîtes, plateaux de tables, coffres, corbeilles non métalliques, récipients d'emballage en matières plastiques; couchettes pour animaux d'intérieur; coussins, coussins d'aménagement extérieur en matière déperlantes; jardinières en rotin plastique; chaises longues, transat de jardin, sièges et chaises de jardin en acier, en aluminium, en résines tressées, en bois, en rotin; pieds de parasols.

Cordes, tentes et fibres brutes

Voiles d'ombrage.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 3 août 2021

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Rue du Rhône 14, 1204 GENEVE → GERMAIN ET MAUREAU, Rue du Commerce 4, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 03.08.2021

  2. 12 juil. 2021

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 12.07.2021

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.