Marque figurative
Marque suisse · 766469 · Marque figurative · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 766469
- Numéro de demande
- 17024/2020
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 29 nov. 2020
- Enregistrée
- 12 juil. 2021
- Publiée
- 12 juil. 2021
- Protégée jusqu’au
- 29 nov. 2030
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 17.01.01, 17.01.06, 19.19.00, 26.01.01, 26.01.05, 26.01.06
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Horlogerie et instruments chronométriques; pendulettes; montres-bracelets; mouvements d'horlogerie; parties de montres; cadrans de montres; bracelets de montres; boucles pour bracelets de montres; boutons de manchettes; bijouterie; joaillerie; remontoirs de montres; écrins pour montres; boîtes décoratives en métaux précieux; boîtes à bijoux; écrins à bijoux
Texte déposé
Horlogerie et instruments chronométriques; pendulettes; montres-bracelets; mouvements d'horlogerie; parties de montres; cadrans de montres; bracelets de montres; boucles pour bracelets de montres; boutons de manchettes; bijouterie; joaillerie; remontoirs de montres; écrins pour montres; boîtes décoratives en métaux précieux; boîtes à bijoux; écrins à bijoux.
Traitement de matériaux
Services de fabrication et personnalisation sur commande et sur mesure, à la demande et selon le cahier des charges de tiers, de produits horlogers, d'instruments chronométriques, de mouvements d'horlogerie, de montres, de parties de montres, de complications horlogères et de pièces d'horlogerie (mécanique de précision en petites, moyennes et grandes séries), de bracelets de montres, d'articles de bijouterie et de joaillerie; traitement de matériaux; gravure; sertissage; anglage; émaillage; fraisage; galvanisation; travaux de sablage; traçage par laser; soudure; décoration mécanique; gravure laser; traitement thermique de surfaces métalliques; usinage de pièces pour des tiers (services d'ateliers d'usinage)
Texte déposé
Services de fabrication et personnalisation sur commande et sur mesure, à la demande et selon le cahier des charges de tiers, de produits horlogers, d'instruments chronométriques, de mouvements d'horlogerie, de montres, de parties de montres, de complications horlogères et de pièces d'horlogerie (mécanique de précision en petites, moyennes et grandes séries), de bracelets de montres, d'articles de bijouterie et de joaillerie; traitement de matériaux; gravure; sertissage; anglage; émaillage; fraisage; galvanisation; travaux de sablage; traçage par laser; soudure; décoration mécanique; gravure laser; traitement thermique de surfaces métalliques; usinage de pièces pour des tiers (services d'ateliers d'usinage).
Sciences, technologie et informatique
Recherche et développement de produits; conception de produits; stylisme (esthétique industrielle); mise au point de produits; services d'études et conseils technologiques en matière de réalisation de projets techniques dans le domaine de l'horlogerie, la bijouterie et de la joaillerie; dessin industriel et graphisme; contrôle de qualité; services de recherches scientifiques dans le domaine du traitement des matériaux
Texte déposé
Recherche et développement de produits; conception de produits; stylisme (esthétique industrielle); mise au point de produits; services d'études et conseils technologiques en matière de réalisation de projets techniques dans le domaine de l'horlogerie, la bijouterie et de la joaillerie; dessin industriel et graphisme; contrôle de qualité; services de recherches scientifiques dans le domaine du traitement des matériaux.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 12 juil. 2021
Enregistré
Publié dans Swissreg le 12.07.2021
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.