Marque figurative

Marque suisse · 767111 · Marque figurative · En vigueur

La marque Marque figurative telle qu’enregistrée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
767111
Numéro de demande
04357/2021
Statut
En vigueur
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
18 mars 2021
Enregistrée
26 juil. 2021
Publiée
26 juil. 2021
Protégée jusqu’au
18 mars 2031
Couleurs revendiquées
Marron clair (Pantone 474C), jaune (Pantone 142C), rouge (Pantone 1787C), vert (Pantone 556C), violet (Pantone 5285C), violet (Pantone 5295C)
Langue de la procédure
français
Classification de Vienne
02.01.02, 02.01.23, 02.05.02, 02.05.04, 02.05.05, 02.05.23, 23.01.01
Source
Swissreg

Produits et services

Véhicules

Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau; landaus; poussettes; bâches de poussettes; capotes de poussettes; sacs conçus pour poussettes; chancelières conçues pour poussettes; bicyclettes; sonnettes de bicyclettes; coffres spéciaux pour bicyclettes; paniers spéciaux pour bicyclettes; sacoches spéciales pour bicyclettes; selles de bicyclettes; housses de selles pour bicyclettes; pompes pour pneus de bicyclettes; sièges de sécurité pour enfants pour véhicules; housses pour sièges de véhicules; rehausseurs de sièges de véhicules pour enfants; antivols pour véhicules; stores [pare-soleil] pour automobiles.

Parties

Titulaire

SOCIETE POUR L'OEUVRE ET LA MEMOIRE D'ANTOINE DE SAINT EXUPERY - SUCCESSION DE SAINT EXUPERY-D'AGAY

83700 Saint-Raphaël, FR

Mandataire

COMAPAT SA

1003 Lausanne

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.