Terra Gemma
Marque suisse · 767264 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 767264
- Numéro de demande
- 11253/2021
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- Terra Gemma ((fig.))
- Déposée
- 16 juil. 2021
- Enregistrée
- 29 juil. 2021
- Publiée
- 29 juil. 2021
- Protégée jusqu’au
- 16 juil. 2031
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 01.05.01, 26.04.01, 26.04.03, 26.04.09, 26.04.13
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Métaux précieux et leurs alliages; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses et semi-précieuses; horlogerie et instruments chronométriques; bijoux de fantaisie
Texte déposé
Métaux précieux et leurs alliages; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses et semi-précieuses; horlogerie et instruments chronométriques; bijoux de fantaisie.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 juil. 2021
Enregistré
Publié dans Swissreg le 29.07.2021
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.