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Marque suisse · 767528 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
767528
Numéro de demande
12023/2021
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
3 août 2021
Enregistrée
5 août 2021
Publiée
5 août 2021
Protégée jusqu’au
3 août 2031
Priorité
10.02.2021 JP
Langue de la procédure
français
Source
Swissreg

Produits et services

Véhicules

Motocycles; scooters; vélomoteurs; parties et accessoires pour tous les produits précités compris dans cette classe.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 nov. 2021

    Partiellement radié

    LPS
    12, Motocycles; scooters; vélomoteurs; motocyclettes à trois roues; scooters à trois roues; vélomoteurs à trois roues et parties et accessoires pour tous les produits précités compris dans cette classe. → 12, Motocycles; scooters; vélomoteurs; parties et accessoires pour tous les produits précités compris dans cette classe.
    Classification internationale
    12 → 12

    Publié dans Swissreg le 02.11.2021

  2. 5 août 2021

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 05.08.2021

Parties

Titulaire

YAMAHA HATSUDOKI KABUSHIKI KAISHA

Yamaha Hatsudoki Kabushiki Kaisha

2500 Shingai, Iwata-shi, Shizuoka-ken, JP

Mandataire

Bovard AG

BOVARD SA

Conseils en propriété intellectuelle Optingenstrasse 16, 3013 Berne

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.