JC11

Peintures et vernis

Peintures, vernis, laques; produits antirouille et produits contre la détérioration du bois; colorants, teintures; encres d'imprimerie, encres de marquage et encres de gravure; résines naturelles à l'état brut; métaux en feuilles et en poudre pour la peinture, la décoration, l'imprimerie et les travaux d'art

Métaux et produits métalliques

Métaux communs et leurs alliages, minerais; matériaux de construction métalliques; constructions transportables métalliques; câbles et fils métalliques non électriques; petits articles de quincaillerie métallique; contenants métalliques de stockage ou de transport; coffres-forts

Outils à main

Outils et instruments à main à fonctionnement manuel; coutellerie, fourchettes et cuillers; armes blanches; rasoirs

Bijouterie et horlogerie

Métaux précieux et leurs alliages; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses et semi-précieuses; horlogerie et instruments chronométriques

Papier et imprimés

Papier et carton; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie et articles de bureau, à l'exception des meubles; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel de dessin et matériel pour artistes; pinceaux; matériel d'instruction ou d'enseignement; feuilles, films et sacs en matières plastiques pour l'empaquetage et le conditionnement; caractères d'imprimerie, clichés

Cuir et bagages

Cuir et imitations du cuir; peaux d'animaux; bagages et sacs de transport; parapluies et parasols; cannes; fouets et sellerie; colliers, laisses et vêtements pour animaux

Meubles

Meubles, glaces (miroirs), cadres; contenants de stockage ou de transport non métalliques; os, corne, baleine ou nacre, bruts ou mi-ouvrés; coquilles; écume de mer; ambre jaune

Tissus

Textiles et leurs succédanés; linge de maison; rideaux en matières textiles ou en matières plastiques

Mercerie

Dentelles, lacets et broderies, et rubans et noeuds de mercerie; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles; fleurs artificielles; décorations pour les cheveux; cheveux postiches

Tapis et revêtements de sol

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols; tentures murales non en matières textiles

Bières et boissons sans alcool

Bières; boissons sans alcool; eaux minérales et gazeuses; boissons à base de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations sans alcool pour faire des boissons

Boissons alcoolisées

Boissons alcoolisées à l'exception des bières; préparations alcoolisées pour faire des boissons

Publicité et services aux entreprises

Publicité; gestion, organisation et administration des affaires commerciales; travaux de bureau

Finance, assurance et immobilier

Services financiers, monétaires et bancaires; services d'assurance; affaires immobilières

Restauration et hébergement

Services de restauration (alimentation); hébergement temporaire

Titulaire

Mandataire