H992
Marque suisse · 768092 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 768092
- Numéro de demande
- 12447/2021
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- H992 ((fig.))
- Déposée
- 12 août 2021
- Enregistrée
- 20 août 2021
- Publiée
- 20 août 2021
- Protégée jusqu’au
- 12 août 2031
- Classification de Vienne
- 27.05.01
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Horlogerie et instruments chronométriques et leurs parties; joaillerie, bijouterie; pierres précieuses; boutons de manchettes; coffrets à bijoux; boîtes en métaux précieux; écrins pour l'horlogerie
Texte déposé
Horlogerie et instruments chronométriques et leurs parties; joaillerie, bijouterie; pierres précieuses; boutons de manchettes; coffrets à bijoux; boîtes en métaux précieux; écrins pour l'horlogerie.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 avr. 2026
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- H992 SA, Rue du Nord 121, 2300 La Chaux-de-Fonds → H992 SA, Rue des Régionaux 11, 2300 La Chaux-de-Fonds
Publié dans Swissreg le 27.04.2026
- 15 févr. 2022
Transféré
- Titulaire
- Stéphanie Milani, Route Louis-Perrenoud 32, 2035 Corcelles → H992 SA, Rue du Nord 121, 2300 La Chaux-de-Fonds
Publié dans Swissreg le 15.02.2022
- 20 août 2021
Enregistré
Publié dans Swissreg le 20.08.2021
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.