e-codices

Marque suisse · 768923 · Marque combinée · En vigueur

La marque e-codices telle qu’enregistrée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
768923
Numéro de demande
17064/2020
Statut
En vigueur
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
e-codices ((fig.))
Déposée
6 sept. 2021
Enregistrée
7 sept. 2021
Publiée
7 sept. 2021
Protégée jusqu’au
6 sept. 2031
Couleurs revendiquées
bleu ciel (RAL 5015), rouge signalisation (RAL 3020), blanc crème (RAL 9001)
Classification de Vienne
25.01.25, 27.05.01, 27.05.04

Produits et services

Électronique, logiciels et instruments

Supports enregistrés et téléchargeables; Logiciels

Texte déposé

Aufgezeichnete und herunterladbare Medien; Computersoftware.

Papier et imprimés

Photographies; Matériel d'instruction et d'enseignement

Texte déposé

Fotografien; Lehr- und Unterrichtsmaterial.

Éducation, divertissement et sport

Formation; activités culturelles

Texte déposé

Ausbildung; kulturelle Aktivitäten.

Sciences, technologie et informatique

Services scientifiques et technologiques ainsi que travaux de recherche; Développement de logiciels

Texte déposé

Wissenschaftliche und technologische Dienstleistungen sowie Forschungsarbeiten; Entwicklung von Computersoftware.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 sept. 2021

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 07.09.2021

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.