NOVANCE
Marque suisse · 769057 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 769057
- Numéro de demande
- 04627/2021
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- NOVANCE ((fig.))
- Déposée
- 23 mars 2021
- Enregistrée
- 9 sept. 2021
- Publiée
- 9 sept. 2021
- Protégée jusqu’au
- 23 mars 2031
- Couleurs revendiquées
- Orange, noir. La croix contenue dans la marque ne sera reproduite ni en rouge sur fond blanc, ni dans une autre couleur susceptible de prêter à confusion avec l'emblème de la croix rouge.
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 24.17.05, 24.17.07, 27.05.01, 27.05.04, 27.05.11
- Source
- Swissreg
Produits et services
Cosmétiques et produits de nettoyage
Préparations non médicamenteuses pour le soin de la peau, y compris crèmes hydratantes, nettoyants pour la peau, toniques pour la peau, sérums de beauté pour les yeux, masques pour la peau, gels à usage cosmétique, crèmes cosmétiques, lotions à usage cosmétique, laits démaquillants, lotions anti-âge, préparations pour le visage (cosmétiques).
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 9 sept. 2021
Enregistré
Publié dans Swissreg le 09.09.2021
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.