Marque figurative
Marque suisse · 769226 · Marque figurative · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 769226
- Numéro de demande
- 13691/2021
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 10 sept. 2021
- Enregistrée
- 13 sept. 2021
- Publiée
- 13 sept. 2021
- Protégée jusqu’au
- 10 sept. 2031
- Couleurs revendiquées
- Bleu, blanc, rouge.
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 24.17.10, 24.17.12, 27.05.01, 27.05.03, 27.05.04
- Source
- Swissreg
Produits et services
Peintures et vernis
Peintures, vernis, laques; produits antirouille et produits contre la détérioration du bois; colorants, teintures; encres d'imprimerie, encres de marquage et encres de gravure; résines naturelles à l'état brut; métaux en feuilles et en poudre pour la peinture, la décoration, l'imprimerie et les travaux d'art
Texte déposé
Peintures, vernis, laques; produits antirouille et produits contre la détérioration du bois; colorants, teintures; encres d'imprimerie, encres de marquage et encres de gravure; résines naturelles à l'état brut; métaux en feuilles et en poudre pour la peinture, la décoration, l'imprimerie et les travaux d'art.
Huiles, combustibles et bougies
Huiles et graisses industrielles, cires; lubrifiants; produits pour absorber, arroser et lier la poussière; combustibles et matières éclairantes; bougies et mèches pour l'éclairage
Texte déposé
Huiles et graisses industrielles, cires; lubrifiants; produits pour absorber, arroser et lier la poussière; combustibles et matières éclairantes; bougies et mèches pour l'éclairage.
Produits pharmaceutiques
Produits pharmaceutiques, préparations médicales et vétérinaires; produits hygiéniques pour la médecine; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire, aliments pour bébés; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux; emplâtres, matériel pour pansements; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants; produits pour la destruction d'animaux nuisibles; fongicides, herbicides; couches pour animaux de compagnie; couches pour bébés
Texte déposé
Produits pharmaceutiques, préparations médicales et vétérinaires; produits hygiéniques pour la médecine; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire, aliments pour bébés; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux; emplâtres, matériel pour pansements; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants; produits pour la destruction d'animaux nuisibles; fongicides, herbicides; couches pour animaux de compagnie; couches pour bébés.
Machines et moteurs
Machines, machines-outils et outils mécaniques; moteurs autres que pour véhicules terrestres; accouplements et organes de transmission, à l'exception de ceux pour véhicules terrestres; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement; couveuses pour les oeufs; distributeurs automatiques
Texte déposé
Machines, machines-outils et outils mécaniques; moteurs autres que pour véhicules terrestres; accouplements et organes de transmission, à l'exception de ceux pour véhicules terrestres; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement; couveuses pour les oeufs; distributeurs automatiques.
Véhicules
Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau; bicyclettes; pneus pour véhicules terrestres; pneus de bicyclette; chambres à air pour pneus d'automobile; chambres à air pour pneus de bicyclette; fauteuils roulants; pompes à air (accessoires de véhicules); pompes de bicyclettes.
Instruments de musique
Instruments de musique; pupitres à musique et socles pour instruments de musique; baguettes pour battre la mesure
Texte déposé
Instruments de musique; pupitres à musique et socles pour instruments de musique; baguettes pour battre la mesure.
Tabac et articles pour fumeurs
Tabac et succédanés du tabac; cigarettes et cigares; cigarettes électroniques et vaporisateurs oraux pour fumeurs; articles pour fumeurs; allumettes
Texte déposé
Tabac et succédanés du tabac; cigarettes et cigares; cigarettes électroniques et vaporisateurs oraux pour fumeurs; articles pour fumeurs; allumettes.
Traitement de matériaux
Traitement de matériaux; recyclage d'ordures et de déchets; purification de l'air et traitement de l'eau; services d'impression; conservation des aliments et des boissons; assemblage de matériaux sur commande pour des tiers; services de tailleurs; travaux sur céramique; développement de pellicules photographiques; traitement des films cinématographiques; encadrement d'oeuvres d'art; apprêtage du papier; traitement des métaux.
Médecine, beauté et agriculture
Services médicaux; services vétérinaires; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux; services d'agriculture, d'aquaculture, d'horticulture et de sylviculture; toilettage d'animaux; conseil en diététique et nutrition; jardinage; location d'installations et appareils médicaux.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 5 juin 2024
Mandataire radié
- Mandataire
- TRADAMARCA, Humphrey & Co, Avenue du Prieuré 8, 1009 Pully (supprimé)
Publié dans Swissreg le 05.06.2024
- 5 juin 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- TRADAMARCA SA, Avenue du Prieuré 8, 1009 Pully
Publié dans Swissreg le 05.06.2024
- 13 mars 2023
Transféré
- Titulaire
- TikTok Information Technologies UK Limited, 6th Floor,, One London Wall, EC2Y 5EB London, Royaume-Uni → TikTok Ltd., P.O. Box 31119, Grand Pavilion, Hibiscus Way,, 802 West Bay Road, KY1-1205 Grand Cayman, Caïmanes, îles
Publié dans Swissreg le 13.03.2023
- 13 sept. 2021
Enregistré
Publié dans Swissreg le 13.09.2021
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.