Marque figurative

Marque suisse · 769238 · Marque figurative · En vigueur

La marque Marque figurative telle qu’enregistrée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
769238
Numéro de demande
13690/2021
Statut
En vigueur
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
10 sept. 2021
Enregistrée
13 sept. 2021
Publiée
13 sept. 2021
Protégée jusqu’au
10 sept. 2031
Couleurs revendiquées
Bleu, noir, rouge.
Langue de la procédure
français
Classification de Vienne
24.17.10, 24.17.12, 27.05.01, 27.05.03, 27.05.04

Produits et services

Peintures et vernis

Peintures, vernis, laques; produits antirouille et produits contre la détérioration du bois; colorants, teintures; encres d'imprimerie, encres de marquage et encres de gravure; résines naturelles à l'état brut; métaux en feuilles et en poudre pour la peinture, la décoration, l'imprimerie et les travaux d'art

Texte déposé

Peintures, vernis, laques; produits antirouille et produits contre la détérioration du bois; colorants, teintures; encres d'imprimerie, encres de marquage et encres de gravure; résines naturelles à l'état brut; métaux en feuilles et en poudre pour la peinture, la décoration, l'imprimerie et les travaux d'art.

Huiles, combustibles et bougies

Huiles et graisses industrielles, cires; lubrifiants; produits pour absorber, arroser et lier la poussière; combustibles et matières éclairantes; bougies et mèches pour l'éclairage

Texte déposé

Huiles et graisses industrielles, cires; lubrifiants; produits pour absorber, arroser et lier la poussière; combustibles et matières éclairantes; bougies et mèches pour l'éclairage.

Produits pharmaceutiques

Produits pharmaceutiques, préparations médicales et vétérinaires; produits hygiéniques pour la médecine; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire, aliments pour bébés; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux; emplâtres, matériel pour pansements; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants; produits pour la destruction d'animaux nuisibles; fongicides, herbicides; couches pour animaux de compagnie; couches pour bébés

Texte déposé

Produits pharmaceutiques, préparations médicales et vétérinaires; produits hygiéniques pour la médecine; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire, aliments pour bébés; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux; emplâtres, matériel pour pansements; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants; produits pour la destruction d'animaux nuisibles; fongicides, herbicides; couches pour animaux de compagnie; couches pour bébés.

Machines et moteurs

Machines, machines-outils et outils mécaniques; moteurs autres que pour véhicules terrestres; accouplements et organes de transmission, à l'exception de ceux pour véhicules terrestres; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement; couveuses pour les oeufs; distributeurs automatiques

Texte déposé

Machines, machines-outils et outils mécaniques; moteurs autres que pour véhicules terrestres; accouplements et organes de transmission, à l'exception de ceux pour véhicules terrestres; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement; couveuses pour les oeufs; distributeurs automatiques.

Véhicules

Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau; bicyclettes; pneus pour véhicules terrestres; pneus de bicyclette; chambres à air pour pneus d'automobile; chambres à air pour pneus de bicyclette; fauteuils roulants; pompes à air (accessoires de véhicules); pompes de bicyclettes.

Instruments de musique

Instruments de musique; pupitres à musique et socles pour instruments de musique; baguettes pour battre la mesure

Texte déposé

Instruments de musique; pupitres à musique et socles pour instruments de musique; baguettes pour battre la mesure.

Tabac et articles pour fumeurs

Tabac et succédanés du tabac; cigarettes et cigares; cigarettes électroniques et vaporisateurs oraux pour fumeurs; articles pour fumeurs; allumettes

Texte déposé

Tabac et succédanés du tabac; cigarettes et cigares; cigarettes électroniques et vaporisateurs oraux pour fumeurs; articles pour fumeurs; allumettes.

Traitement de matériaux

Traitement de matériaux; recyclage d'ordures et de déchets; purification de l'air et traitement de l'eau; services d'impression; conservation des aliments et des boissons; assemblage de matériaux sur commande pour des tiers; services de tailleurs; travaux sur céramique; développement de pellicules photographiques; traitement des films cinématographiques; encadrement d'oeuvres d'art; apprêtage du papier; traitement des métaux.

Médecine, beauté et agriculture

Services médicaux; services vétérinaires; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux; services d'agriculture, d'aquaculture, d'horticulture et de sylviculture; toilettage d'animaux; conseil en diététique et nutrition; jardinage; location d'installations et appareils médicaux.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 juin 2024

    Mandataire radié

    Mandataire
    TRADAMARCA, Humphrey & Co, Avenue du Prieuré 8, 1009 Pully (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 05.06.2024

  2. 5 juin 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    TRADAMARCA SA, Avenue du Prieuré 8, 1009 Pully

    Publié dans Swissreg le 05.06.2024

  3. 13 mars 2023

    Transféré

    Titulaire
    TikTok Information Technologies UK Limited, 6th Floor,, One London Wall, EC2Y 5EB London, Royaume-Uni → TikTok Ltd., P.O. Box 31119, Grand Pavilion, Hibiscus Way,, 802 West Bay Road, KY1-1205 Grand Cayman, Caïmanes, îles

    Publié dans Swissreg le 13.03.2023

  4. 13 sept. 2021

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 13.09.2021

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.