Marque figurative

Marque suisse · 769437 · Marque figurative · En vigueur

La marque Marque figurative telle qu’enregistrée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
769437
Numéro de demande
13502/2021
Statut
En vigueur
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
7 sept. 2021
Enregistrée
16 sept. 2021
Publiée
16 sept. 2021
Protégée jusqu’au
7 sept. 2031
Langue de la procédure
français
Classification de Vienne
26.11.02, 26.11.06, 26.11.07, 26.11.12, 27.05.01, 27.05.14, 27.05.22

Produits et services

Mercerie

Agrafes de corsages; agrafes de corsets; aiguilles; aiguilles à tricoter; aiguilliers / étuis à aiguilles; articles décoratifs pour la chevelure; attaches de bretelles; badges ornementaux; bandes auto-agrippantes [articles de mercerie]; barrettes à cheveux; bigoudis; bobines pour l'enroulement de fil à broder ou laine [autres que parties de machines]; boîtes à couture; boucles [accessoires d'habillement]; boucles de souliers; boutons; boutons-pression; broches [accessoires d'habillement]; broderies /colifichets [broderies]; broderies en argent; broderies en or; cheveux; chiffres ou lettres pour marquer le linge; chiffres pour marquer le linge; couronnes en fleurs artificielles; crochets [mercerie]; crochets pour chaussures / crochets de souliers; dés à coudre; épaulettes pour vêtements; fermetures à glissière; fermetures à glissière pour sacs; fermetures pour vêtements; fermoirs de ceintures; galons à border; insignes non en métaux précieux; lacets [cordons] / galons / soutaches / tresses; lacets de chaussures; motifs à appliquer [mercerie]; noeuds pour les cheveux; ornements de chapeaux [non en métaux précieux]; paillettes pour vêtements; parures pour chaussures [non en métaux précieux]; passementerie / dentelles; perles autres que pour la confection de bijoux; perruques; pièces collables à chaud pour la réparation d'articles textiles; pièces collables à chaud pour l'ornement d'articles textiles [mercerie]; pinces de cyclistes; plumes [accessoires d'habillement]; pompons; rosettes [passementerie] /cocardes [passementerie]; rubans [passementerie]; rubans [récompenses]; rubans fronceurs pour rideaux; volants de robes.

Jeux, jouets et articles de sport

Balles de jeu; ballons de jeu; billes de billard; billes pour jeux; blocs de construction [jouets]; body boards; boules à neige; boules de jeu; brassards de natation; bulles de savon [jouets]; cannes de majorettes; cartes à jouer / jeux de cartes; cerfs-volants; cibles; clochettes pour arbres de Noël; crosses de golf [clubs de golf] /cannes de golf; décorations pour arbres de Noël excepté les articles d'éclairage et les sucreries; dés [jeux]; figurines [jouets]; filets [articles de sport]; gants [accessoires de jeux]; gants de base-ball; gants de boxe; gants de golf; gants d'escrime; gants pour batteurs [accessoires de jeux]; gilets de natation; haltères courts; haltères longs; hochets; housses spécialement conçues pour skis et planches de surf; jetons pour jeux; jetons pour jeux d'argent; jeux de dames; jeux de dominos; jeux d'échecs; jouets; kayaks de mer; luges [articles de sport]; mah-jongs; marionnettes; masques [jouets]; masques de carnaval; masques de théâtre; matériel pour le tir à l'arc; ours en peluche; palmes pour nageurs; patins à glace; patins à roulettes; patins à roulettes en ligne; peluches [jouets]; planches à roulettes; planches à voile; planches pour le surf; plateaux tournants de roulette; poupées; protège-coudes [articles de sport]; protège-genoux [articles de sport]; punching-balls; puzzles; raquettes; sacs de cricket; sacs pour crosses de golf, avec ou sans roulettes; sangles pour planches de surf; skis; skis nautiques; snowboards [planches de surf des neiges]; toboggan [jeu]; toupies [jouets]; trampolines; trottinettes [jouets]; vêtements de poupées; volants [jeux].

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 16 sept. 2021

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 16.09.2021

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.