Marque figurative

Marque suisse · 769483 · Marque spéciale, sonore · En vigueur

La marque Marque figurative telle qu’enregistrée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
769483
Numéro de demande
13353/2021
Statut
En vigueur
Type
Marque spéciale, sonore
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
3 sept. 2021
Enregistrée
17 sept. 2021
Publiée
17 sept. 2021
Protégée jusqu’au
3 sept. 2031
Langue de la procédure
français
Classification de Vienne
24.17.10, 24.17.13
Source
Swissreg

Produits et services

Produits chimiques

Ingrédients chimiques actifs pour la fabrication de fongicides, d'herbicides, d'insecticides, de nématicides; produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture; produits biostimulants pour plantes; préparations pour l'amélioration des cultures; préparations pour fortifier les plantes; préparations chimiques et/ou biologiques pour la gestion du stress des plantes; préparations pour la régulation de la croissance des plantes; préparations chimiques pour le traitement des semences; adjuvants autres qu'à usage médical ou vétérinaire; gènes de semences pour la production agricole; engrais pour les terres.

Produits pharmaceutiques

Préparations pour la destruction d'animaux nuisibles; fongicides, herbicides, insecticides, nématicides.

Produits agricoles et horticoles

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes; semences, plantes, jeunes plants et autres plantes ou semences pour propagation; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux.

Médecine, beauté et agriculture

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture; services et conseils en matière de plantation de semences, de culture de plantes et de protection des cultures; fourniture d'informations et offre des services de consultations et de conseils, tous dans les domaines de l'agriculture, de l'horticulture, de la sylviculture, de la viniculture, de l'arboriculture, du maraîchage, de la fruiticulture, de la plantation de semences, de la culture et de la protection des semences.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 mai 2026

    Transféré

    Titulaire
    Syngenta Crop Protection AG, Rosentalstrasse 67, 4058 Basel → Sinochem Innovate AG, Rosentalstrasse 67, 4058 Basel

    Publié dans Swissreg le 19.05.2026

  2. 18 févr. 2026

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Wild Schnyder AG, Forchstrasse 30, Postfach, 8032 Zürich → Wild Schnyder AG, Giesshübelstrasse 62, 8045 Zürich

    Publié dans Swissreg le 18.02.2026

  3. 12 sept. 2024

    Mandataire radié

    Mandataire
    SYNGENTA CROP PROTECTION AG, Trademark Department, B4.4, Rosentalstrasse 67, 4058 Basel (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 12.09.2024

  4. 12 sept. 2024

    Transféré

    Titulaire
    SYNGENTA PARTICIPATIONS AG, Rosentalstrasse 67, 4058 Basel → Syngenta Crop Protection AG, Rosentalstrasse 67, 4058 Basel
    Mandataire
    Wild Schnyder AG, Forchstrasse 30, Postfach, 8032 Zürich

    Publié dans Swissreg le 12.09.2024

  5. 17 sept. 2021

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 17.09.2021

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.