e-Pedal Step
Marque suisse · 771785 · Marque verbale · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 771785
- Numéro de demande
- 09847/2021
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 22 juin 2021
- Enregistrée
- 5 nov. 2021
- Publiée
- 5 nov. 2021
- Protégée jusqu’au
- 22 juin 2031
- Langue de la procédure
- français
- Source
- Swissreg
Produits et services
Véhicules
Partie d'automobile, à savoir, dispositif d'aide à la conduite pour contrôler les accélérations et les décélérations constitué d'un bouton d'allumage, d'une pédale d'accélérateur, de capteurs de vitesse et de position de la pédale d'accélérateur, d'un dispositif de contrôle de couple-moteur, d'un dispositif de contrôle des freins, d'une pédale de freins et d'un écran d'affichage des données, tous compris dans cette classe; pédales d'accélérateurs pour automobiles; pédales de frein pour automobiles; parties d'automobiles.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 5 juin 2024
Mandataire radié
- Mandataire
- TRADAMARCA, Humphrey & Co, Avenue du Prieuré 8, 1009 Pully (supprimé)
Publié dans Swissreg le 05.06.2024
- 5 juin 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- TRADAMARCA SA, Avenue du Prieuré 8, 1009 Pully
Publié dans Swissreg le 05.06.2024
- 5 nov. 2021
Enregistré
Publié dans Swissreg le 05.11.2021
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.