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Appareils médicaux

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires; membres, yeux et dents artificiels; articles orthopédiques; matériel de suture; dispositifs thérapeutiques et d'assistance conçus pour les personnes handicapées; appareils de massage; appareils, dispositifs et articles de puériculture; appareils, dispositifs et articles pour activités sexuelles; tétines d'alimentation pour bébés; biberons; attache-sucettes; sucettes [tétines]; masques anesthésiques; masques chirurgicaux; masques d'hygiène à usage médical; masques utilisés par le personnel médical; masques respiratoires pour la respiration artificielle; masques thérapeutiques à porter sur le visage; bandages élastiques; bandages de support; écharpes [bandages de soutien]; vêtements de compression; trousses de médecins; vêtements spéciaux pour salles d'opération; béquilles pour infirmes; flacons compte-gouttes à usage médical; bouchons pour les oreilles; appareils pour massages esthétiques; gants pour massages; coussins chauffés électriquement à usage médical; peignes à poux; poupées érotiques [poupées sexuelles]; préservatifs; jouets sexuels; vibromasseurs; oreillers contre l'insomnie; cannes à usage médical.

Meubles

Meubles, glaces [miroirs], cadres; contenants de stockage ou de transport non métalliques; accroche-sacs non métalliques; bancs [meubles]; barils non métalliques; boîtes en bois ou en matières plastiques; bouchons de bouteilles; boutons [poignées] non métalliques; bureaux [meubles]; buffets; bustes pour tailleurs; cadres [encadrements]; canapés; cartes-clés en matières plastiques non codées et non magnétiques; chaises [sièges]; cercueils; chaises longues; coffres non métalliques; tables; corbeilles non métalliques; coussins; cintres pour vêtements; fauteuils; éventails; fauteuils de coiffeurs; housses à vêtements [penderie]; housses pour vêtements [rangement]; lits; mannequins; oreillers; objets de publicité gonflables; paravents [meubles]; plateaux de tables; porte-chapeaux; portemanteaux [meubles]; porte-parapluies; porte-revues; porte-serviettes [meubles]; présentoirs; présentoirs à bijoux; tabourets; tonneaux non métalliques; valets de nuit; coussins pour animaux de compagnie; couchettes pour animaux d'intérieur; literie à l'exception du linge de lit; transatlantiques [chaises longues]; stores d'intérieur [mobilier]; mobiles [objets pour la décoration]; enseignes en bois ou en matières plastiques; plateaux non métalliques; objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques.

Jeux, jouets et articles de sport

Jeux, jouets et articles de jeu; appareils de jeux vidéo; articles de gymnastique et de sport; décorations pour arbres de Noël; équipements de sport; ballons de jeu; ballons de baudruche; billes de billard; billes pour jeux; blocs de construction [jouets]; body boards; boules à neige; boules de jeu; brassards de natation; bulles de savon [jouets]; cannes de majorettes; cartes à jouer; cerfs-volants; cibles; clochettes pour arbres de Noël; crosses de golf [clubs de golf]; dés [jeux]; figurines [jouets]; filets [articles de sport]; gants [accessoires de jeux]; gants de base-ball; gants de boxe; gants de golf; gants d'escrime; gants pour batteurs [accessoires de jeux]; gilets de natation; haltères courts; haltères longs; hochets; housses spécialement conçues pour les équipements de sport; housses spécialement conçues pour skis et planches de surf; jetons pour jeux; jetons pour jeux d'argent; jeux de dames; jeux de dominos; jeux d'échecs; kayaks de mer; luges [articles de sport]; mah-jongs; marionnettes; masques [jouets]; masques de carnaval; masques de théâtre; matériel pour le tir à l'arc; ours en peluche; palmes pour nageurs; patins à glace; patins à roulettes; patins à roulettes en ligne; peluches [jouets]; planches à roulettes; planches à voile; planches de surf; plateaux tournants de roulette; poupées; protège-coudes [articles de sport]; protège-genoux [articles de sport]; punching-balls; puzzles; raquettes; sacs de cricket; sacs de golf, avec ou sans roulettes; sangles pour planches de surf; skis; skis nautiques; snowboards [planches de surf des neiges]; toboggan [jeu]; toupies [jouets]; trampolines; trottinettes [jouets]; vêtements de poupées; volants [jeux]; boomerangs; confettis; attirail de pêche; palmes de plongée; bâtons de ski; jouets pour animaux de compagnie.

Titulaire