Céréal hier
Marque suisse · 772738 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 772738
- Numéro de demande
- 14401/2020
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Genre
- Marque collective
- Telle qu’enregistrée
- Céréal hier ((fig.))
- Déposée
- 12 oct. 2020
- Enregistrée
- 24 nov. 2021
- Publiée
- 24 nov. 2021
- Protégée jusqu’au
- 12 oct. 2030
- Couleurs revendiquées
- Brun (Pantone 497 C), jaune (Pantone 108 C).
- Classification de Vienne
- 05.07.02, 27.05.01, 27.05.13
- Source
- Swissreg
Produits et services
Café, boulangerie et confiserie
Café, thé, cacao et succédanés du café; riz, pâtes alimentaires et nouilles; tapioca et sagou; farines et préparations faites de céréales; pain, pâtisseries et confiseries; chocolat; crèmes glacées, sorbets et autres glaces alimentaires; sucre, miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, assaisonnements, épices, herbes conservées; vinaigre, sauces et autres condiments; glace à rafraîchir
Texte déposé
Café, thé, cacao et succédanés du café; riz, pâtes alimentaires et nouilles; tapioca et sagou; farines et préparations faites de céréales; pain, pâtisseries et confiseries; chocolat; crèmes glacées, sorbets et autres glaces alimentaires; sucre, miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, assaisonnements, épices, herbes conservées; vinaigre, sauces et autres condiments; glace à rafraîchir.
Produits agricoles et horticoles
Produits agricoles, aquacoles, horticoles et forestiers à l'état brut et non transformés; graines et semences brutes et non transformées; fruits et légumes frais, herbes aromatiques fraîches; plantes et fleurs naturelles; bulbes, semis et semences; animaux vivants; produits alimentaires et boissons pour animaux; malt
Texte déposé
Produits agricoles, aquacoles, horticoles et forestiers à l'état brut et non transformés; graines et semences brutes et non transformées; fruits et légumes frais, herbes aromatiques fraîches; plantes et fleurs naturelles; bulbes, semis et semences; animaux vivants; produits alimentaires et boissons pour animaux; malt.
Bières et boissons sans alcool
Bières; boissons sans alcool; eaux gazeuses; boissons à base de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations sans alcool pour faire des boissons
Texte déposé
Bières; boissons sans alcool; eaux gazeuses; boissons à base de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations sans alcool pour faire des boissons.
Boissons alcoolisées
Boissons alcoolisées à l'exception des bières; préparations alcoolisées pour faire des boissons
Texte déposé
Boissons alcoolisées à l'exception des bières; préparations alcoolisées pour faire des boissons.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 nov. 2021
Enregistré
Publié dans Swissreg le 24.11.2021
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.