Marque figurative
Marque suisse · 773297 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 773297
- Numéro de demande
- 14765/2021
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 4 oct. 2021
- Enregistrée
- 6 déc. 2021
- Publiée
- 6 déc. 2021
- Protégée jusqu’au
- 4 oct. 2031
- Classification de Vienne
- 11.01.01, 11.01.02, 24.03.01, 24.03.09, 24.03.16, 24.03.17, 24.03.18, 24.03.19, 26.03.23
- Source
- Swissreg
Produits et services
Viande, produits laitiers et conserves
Snacks aux fruits confits; snacks à base de fruits; légumes confits; pickles; légumes (conservés, séchés ou cuits), fruits (conservés, séchés ou cuits), tous ces produits sous forme d'extraits, de soupes, de gelées, de pâtes à tartiner, de conserves, de plats cuisinés, surgelés ou déshydratés; pâtes à tartiner à base de produits laitiers; pâtes à tartiner à base de viande.
Café, boulangerie et confiserie
Biscuits sucrés; biscuits salés; caramels; pâtes de fruits; produits de chocolaterie; tisanes autres qu'à usage médical; condiments; sauces; farines et préparations faites de céréales; pain, pâtisseries et confiseries; chocolat; crèmes glacées, sorbets et autres glaces alimentaires; sucre, miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, assaisonnements, épices, herbes conservées; vinaigre.
Bières et boissons sans alcool
Boissons sans alcool; eaux minérales et gazeuses; boissons à base de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations sans alcool pour faire des boissons
Texte déposé
Boissons sans alcool; eaux minérales et gazeuses; boissons à base de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations sans alcool pour faire des boissons.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2023
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Actosphère Sàrl, Y-PARC Swiss Technopole, Rue Galilée 7, 1400 Yverdon-les-Bains → Actosphère Sàrl, Avenue Général Guisan 47, 1400 Yverdon-les-Bains
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 6 déc. 2021
Enregistré
Publié dans Swissreg le 06.12.2021
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.