TOM-iC
Marque suisse · 773989 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 773989
- Numéro de demande
- 15246/2021
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- TOM-iC ((fig.))
- Déposée
- 13 oct. 2021
- Enregistrée
- 20 déc. 2021
- Publiée
- 20 déc. 2021
- Protégée jusqu’au
- 13 oct. 2031
- Couleurs revendiquées
- Vert.
- Classification de Vienne
- 26.01.01, 26.01.04, 26.01.18, 27.05.01, 27.05.02, 27.05.03
- Source
- Swissreg
Produits et services
Électronique, logiciels et instruments
Circuits imprimés.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 déc. 2021
Enregistré
Publié dans Swissreg le 20.12.2021
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.