Tuque
Marque suisse · 774281 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 774281
- Numéro de demande
- 18600/2021
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- Tuque ((fig.))
- Déposée
- 16 déc. 2021
- Enregistrée
- 27 déc. 2021
- Publiée
- 27 déc. 2021
- Protégée jusqu’au
- 16 déc. 2031
- Couleurs revendiquées
- Noir, vert, vert foncé.
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 01.05.02, 01.05.07, 01.07.06, 01.07.07, 04.05.03, 26.07.25, 26.11.02, 26.11.09, 26.11.12
Produits et services
Produits pharmaceutiques
Préparations pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides, insecticides, nématicides, pesticides.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 déc. 2021
Enregistré
Publié dans Swissreg le 27.12.2021
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.