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Marque suisse · 775251 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
775251
Numéro de demande
13309/2021
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
2 sept. 2021
Enregistrée
19 janv. 2022
Publiée
19 janv. 2022
Radiée
2 mai 2025
Motif
Jugement
Langue de la procédure
allemand
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Métaux précieux et leurs alliages; Articles de bijouterie, articles de joaillerie, pierres précieuses et pierres semi-précieuses; Montres et instruments chronométriques

Texte déposé

Edelmetalle und deren Legierungen; Juwelierwaren, Schmuckwaren, Edelsteine und Halbedelsteine; Uhren und Zeitmessinstrumente.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 mai 2025

    Statut du titre de protection

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    02.05.2025
    Motif de radiation
    Radiation reposant sur une décision judiciaire

    Publié dans Swissreg le 02.05.2025

  2. 30 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.04.2025

  3. 26 nov. 2024

    Publication

    Publié dans Swissreg le 26.11.2024

  4. 2 juin 2023

    Publication

    Publié dans Swissreg le 02.06.2023

  5. 31 mai 2023

    Révoqué

    Publié dans Swissreg le 31.05.2023

  6. 24 janv. 2022

    Mandataire radié

    Mandataire
    FMP Fuhrer Marbach & Partner, Konsumstrasse 16A, 3007 Bern (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 24.01.2022

  7. 24 janv. 2022

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Troller Hitz Troller, Rechtsanwälte, Münstergasse 38, 3011 Bern

    Publié dans Swissreg le 24.01.2022

  8. 19 janv. 2022

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 19.01.2022

Parties

Titulaire

Charles Le Menestrel

1180 Uccle, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.