Marque figurative
Marque suisse · 775521 · Marque figurative · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 775521
- Numéro de demande
- 14020/2021
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 17 sept. 2021
- Enregistrée
- 25 janv. 2022
- Publiée
- 25 janv. 2022
- Protégée jusqu’au
- 17 sept. 2031
- Classification de Vienne
- 14.01.05, 14.01.06, 14.01.13, 14.01.15, 14.01.19, 24.17.08, 25.03.01, 25.03.03
Produits et services
Véhicules
Véhicules à locomotion par terre, par air, par eau ou sur rail; véhicules électriques; gyropodes; cadres de bicyclette; moteurs de bicyclettes; moteurs pour véhicules terrestres; bicyclettes électriques; trottinettes [véhicules]; scooters; scooters pour personnes à mobilité réduite; cadres de motocycle; roues de bicyclette; disques de freins pour véhicules; carrosseries; voiturettes de golf; monocycles gyroscopiques; motocyclettes; mécanismes de transmission pour véhicules terrestres; bicyclettes; locomotives
Texte déposé
Véhicules à locomotion par terre, par air, par eau ou sur rail; véhicules électriques; gyropodes; cadres de bicyclette; moteurs de bicyclette; moteurs pour véhicules terrestres; bicyclettes électriques; trottinettes [véhicules]; scooters; scooters pour personnes à mobilité réduite; cadres de motocycle; roues de bicyclette; disques de freins pour véhicules; carrosseries; voiturettes de golf; gyroroues; motocyclettes; mécanismes de transmission pour véhicules terrestres; bicyclettes; locomotives.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 janv. 2022
Enregistré
Publié dans Swissreg le 25.01.2022
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.