Domaine des Allemognes

Marque suisse · 775913 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
775913
Numéro de demande
13548/2021
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
8 sept. 2021
Enregistrée
1 févr. 2022
Publiée
1 févr. 2022
Protégée jusqu’au
8 sept. 2031
Langue de la procédure
français
Source
Swissreg

Produits et services

Bières et boissons sans alcool

Boissons sans alcool à base de jus de raisin; moût de raisin; jus de raisin.

Boissons alcoolisées

Vins; boissons alcoolisées à l'exception des bières; préparations alcoolisées pour faire des boissons; liqueurs; cidres; eaux-de-vie; boissons alcoolisées distillées

Texte déposé

Vins; boissons alcoolisées à l'exception des bières; préparations alcoolisées pour faire des boissons; liqueurs; cidres; eaux-de-vie; spiritueux.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 mars 2025

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Domaine des Rothis SA, Chemin de la Côte 13, 1283 Dardagny → 3DR SA, Route du Mandement 295, 1281 Russin

    Publié dans Swissreg le 05.03.2025

  2. 27 févr. 2025

    Mandataire radié

    Mandataire
    Ad Valior Sàrl, chemin des Côtes 12, 1297 Founex (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 27.02.2025

  3. 27 févr. 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    PRINS Intellectual Property SA, Case Postale 1767, 1211 Genève 26

    Publié dans Swissreg le 27.02.2025

  4. 1 févr. 2022

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 01.02.2022

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.