Marque figurative
Marque suisse · 776478 · Marque figurative · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 776478
- Numéro de demande
- 01958/2022
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 10 févr. 2022
- Enregistrée
- 14 févr. 2022
- Publiée
- 14 févr. 2022
- Protégée jusqu’au
- 10 févr. 2032
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 26.02.01, 26.02.05, 26.02.24, 26.07.01
Produits et services
Produits chimiques
Produits chimiques pour l'industrie, à savoir les produits chimiques pour l'industrie provenant de déchets en matière plastique recyclés.
Machines et moteurs
Machines électromécaniques pour l'industrie chimique; machines pour le recyclage de déchets en matière plastique; machines pour séparer des matériaux pour l'industrie chimique; machines pour séparer des solutions liquides; machines pour séparer des liquides de matières solides; machines pour l'élimination de déchets et déchets liquides; machines pour le traitement de déchets en matière plastique; machines pour le traitement de plastique; machines-outils pour l'élimination de déchets; déchiqueteurs (machines) à usage industriel dans le domaine des déchets en matière plastique.
Éclairage, chauffage et sanitaire
Appareils pour la distillation; colonnes à distiller; appareils de distillation à usage industriel; appareils de distillation pour traitements chimiques; tours de raffinage pour la distillation; machines de réfrigération.
Traitement de matériaux
Services de dessalement et recyclage d'eau; traitement de matériaux à l'aide de produits chimiques pour du recyclage; traitement de liquides dangereux pour du recyclage; traitement de déchets toxiques pour du recyclage; valorisation des déchets; traitement de déchets et substances nocives pour du recyclage; traitement de déchets; recyclage de déchets; services d'information, prestation de conseils et services de conseillers en matière de recyclage de déchets et d'ordures, à savoir les déchets et ordures en matière plastique; mise à disposition d'informations en matière de recyclage de déchets, à savoir les déchets en matière plastique; services d'information en matière de recyclage de déchets et d'ordures, à savoir la location d'équipement de recyclage chimique; traitement de matériaux à l'aide de produits chimiques, à savoir le traitement de déchets en matière plastique à l'aide de produits chimiques; services d'élimination de déchets industriels toxiques pour du recyclage; traitement des déchets (transformation); services de traitement de matériaux en rapport avec le recyclage; recyclage de déchets, à savoir le recyclage de déchets de manière chimique; traitement et transformation de vêtements à des fins de recyclage; recyclage de produits chimiques; recyclage, à savoir recyclage de manière chimique.
Sciences, technologie et informatique
Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs dans le domaine des processus de recyclage chimique de déchets en matière plastique; recherches industrielles; dessin industriel; contrôles de la qualité de produits, à savoir de produits chimiques.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 mai 2024
Mandataire radié
- Mandataire
- Gsmart IP SA, Route de Florissant 81, 1206 Genève (supprimé)
Publié dans Swissreg le 08.05.2024
- 8 mai 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- PRINS Intellectual Property SA, Case Postale 1767, 1211 Genève 26
Publié dans Swissreg le 08.05.2024
- 18 août 2023
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- DePoly SA, Rue de l'industrie 17, 1950 Sion → DePoly SA, Rue de l'Industrie 23, 1950 Sion
Publié dans Swissreg le 18.08.2023
- 14 févr. 2022
Enregistré
Publié dans Swissreg le 14.02.2022
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.