rouages

Marque suisse · 778052 · Marque combinée · En vigueur

La marque rouages telle qu’enregistrée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
778052
Numéro de demande
03185/2022
Statut
En vigueur
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
rouages ((fig.))
Déposée
4 mars 2022
Enregistrée
14 mars 2022
Publiée
14 mars 2022
Protégée jusqu’au
4 mars 2032
Couleurs revendiquées
Vert foncé.
Langue de la procédure
français
Classification de Vienne
24.01.03, 26.07.25
Source
Swissreg

Produits et services

Électronique, logiciels et instruments

Logiciels de commande de procédés industriels; logiciels de simulation bi- ou tridimensionnelle pour la conception et le développement de produits industriels; instruments et appareils de dessin conçus pour être utilisés avec des ordinateurs; logiciels de conception/fabrication assistées par ordinateur.

Bijouterie et horlogerie

Articles d'horlogerie; horlogerie; horlogerie et instruments chronométriques; mouvements d'horlogerie; parties constitutives de pièces d'horlogerie et accessoires pour pièces d'horlogerie non compris dans d'autres classes; montres; montres avec la fonction supplémentaire de la connectivitée à Internet; montres en métaux précieux ou en plaqué; montres mécaniques; mouvements de montres; parties de montres; barillets (horlogerie).

Construction et réparation

Réparation ou entretien de produits d'horlogerie; réparation ou entretien de produits d'horlogerie et mise à disposition d'informations s'y rapportant; services de remontage de bijoux.

Traitement de matériaux

Assemblage et façonnage de produits à la requête d'un tiers; services d'assemblage de composants à l'aide de techniques de soudage par ultrasons; assemblage de composants au moyen d'adhésifs; assemblage de matériaux sur commande pour des tiers; polissage (abrasion); façonnage de composants métalliques; traitement de surfaces métalliques par le biais de la rectification et du polissage par abrasifs; polissage de pierres précieuses; services de galvanisation et de métallisation, traitement et fonte de métaux, durcissement de métaux et produits métalliques.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 mars 2022

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 14.03.2022

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.