PRONAPPE
Marque suisse · 778713 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 778713
- Numéro de demande
- 18007/2021
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- PRONAPPE ((fig.))
- Déposée
- 6 déc. 2021
- Enregistrée
- 25 mars 2022
- Publiée
- 25 mars 2022
- Protégée jusqu’au
- 6 déc. 2031
- Priorité
- 23.06.2021 EM
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 26.11.01, 26.11.06, 26.11.09, 26.11.12
- Source
- Swissreg
Produits et services
Papier et imprimés
Produits de l'imprimerie; impressions; imprimés; papier et carton; serviettes de toilette en papier; ronds de table en papier; tapis de table en papier; nappes en papier; sets de table en papier; chemins de table en papier; sets de table en carton; linge de table en papier; décorations de table en papier; serviettes de table en papier; chemins de table en cellulose; centres de table décoratifs en papier; signes en papier imprimés indiquant des numéros de tables dans le cadre d'événements spéciaux.
Ustensiles de ménage et de cuisine
Assiettes; assiettes jetables; assiettes biodégradables; assiettes compostables; assiettes en papier; assiettes en matières plastiques; assiettes non en métaux précieux; assiettes en matières plastiques [vaisselle]; cloches isothermes pour assiettes et plats; gobelets compostables; gobelets en carton; gobelets en papier ou en matières plastiques; gobelets biodégradables; pailles pour la dégustation des boissons; pailles pour boissons compostables; pailles pour boissons biodégradables; pailles pour boissons en papier; pailles pour boissons en carton; vaisselle.
Tissus
Linge de table; nappes de table; chemins de table; serviettes de table en tissu [linge de table]; serviettes de table en tissu; jetés de table en tissu; chemins de table en tissu; dessous de verre [linge de table]; linge de table en matières textiles; petits articles textiles [linge de table]; sets de table non en papier; serviettes de table en matières textiles; linge de cuisine et linge de table.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 mars 2022
Enregistré
Publié dans Swissreg le 25.03.2022
Parties
Mandataire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.