Marque figurative
Marque suisse · 778803 · Marque figurative · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 778803
- Numéro de demande
- 18169/2021
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 9 déc. 2021
- Enregistrée
- 28 mars 2022
- Publiée
- 28 mars 2022
- Protégée jusqu’au
- 9 déc. 2031
- Couleurs revendiquées
- Rot, schwarz, weiss.
- Priorité
- 30.07.2021 AT
- Langue de la procédure
- allemand
- Classification de Vienne
- 03.04.01, 03.04.04, 03.04.23, 03.04.24, 25.07.01, 25.07.03, 26.01.01, 26.01.03, 26.01.11, 26.01.15
Produits et services
Métaux et produits métalliques
Matériaux et éléments de construction métalliques; Constructions et constructions transportables métalliques; Matériaux en métal, bruts et semi-ouvrés, non adaptés à un usage spécifique; Portes, portails, fenêtres et couvre-fenêtres en métal; Articles de serrurerie
Texte déposé
Baumaterialien und Bauelemente aus Metall; Bauten und transportable Bauten aus Metall; Nicht für einen bestimmten Verwendungszweck angepasste, unverarbeitete und teilweise verarbeitete Materialien aus Metall; Türen, Tore, Fenster und Fensterabdeckungen aus Metall; Schlosserwaren.
Machines et moteurs
Machines et machines-outils pour le traitement des matériaux et la production
Texte déposé
Maschinen und Werkzeugmaschinen für Materialbearbeitung und Produktion.
Matériaux de construction non métalliques
Matériaux de construction et éléments de construction non métalliques; Constructions et constructions transportables non métalliques
Texte déposé
Baumaterialien und Bauelemente, nicht aus Metall; Bauten und transportable Bauten, nicht aus Metall.
Construction et réparation
Travaux de construction, de montage et de démolition
Texte déposé
Bau-, Montage- und Abbrucharbeiten.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 mars 2022
Enregistré
Publié dans Swissreg le 28.03.2022
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.