Swiss CannaMed
Marque suisse · 779448 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 779448
- Numéro de demande
- 04224/2022
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- Swiss CannaMed ((fig.))
- Déposée
- 24 mars 2022
- Enregistrée
- 7 avr. 2022
- Publiée
- 7 avr. 2022
- Protégée jusqu’au
- 24 mars 2032
- Couleurs revendiquées
- Rouge, noir, gris.
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 24.13.01, 24.13.23, 24.13.26, 26.04.01, 26.04.09
- Source
- Swissreg
Produits et services
Cosmétiques et produits de nettoyage
Produits cosmétiques et préparations de toilette non médicamenteux; dentifrices non médicamenteux; produits de parfumerie, huiles essentielles; préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser
Texte déposé
Produits cosmétiques et préparations de toilette non médicamenteux; dentifrices non médicamenteux; produits de parfumerie, huiles essentielles; préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser.
Produits pharmaceutiques
Produits pharmaceutiques, préparations médicales et vétérinaires; produits hygiéniques pour la médecine; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire, aliments pour bébés; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux; emplâtres, matériel pour pansements; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires
Texte déposé
Produits pharmaceutiques, préparations médicales et vétérinaires; produits hygiéniques pour la médecine; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire, aliments pour bébés; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux; emplâtres, matériel pour pansements; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires.
Produits agricoles et horticoles
Produits agricoles, aquacoles, horticoles et forestiers à l'état brut et non transformés; fruits et légumes frais, herbes aromatiques fraîches; plantes et fleurs naturelles; bulbes; animaux vivants; produits alimentaires et boissons pour animaux; malt.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 nov. 2024
Publication
Publié dans Swissreg le 19.11.2024
- 28 juin 2022
Partiellement radié
- LPS
- 3, Produits cosmétiques et préparations de toilette non médicamenteux; dentifrices non médicamenteux; produits de parfumerie, huiles essentielles; préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser., 5, Produits pharmaceutiques, préparations médicales et vétérinaires; produits hygiéniques pour la médecine; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire, aliments pour bébés; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux; emplâtres, matériel pour pansements; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants; produits pour la destruction d'animaux nuisibles; fongicides, herbicides., 31, Produits agricoles, aquacoles, horticoles et forestiers à l'état brut et non transformés; graines et semences brutes et non transformées; fruits et légumes frais, herbes aromatiques fraîches; plantes et fleurs naturelles; bulbes, semis et semences; animaux vivants; produits alimentaires et boissons pour animaux; malt. → 3, Produits cosmétiques et préparations de toilette non médicamenteux; dentifrices non médicamenteux; produits de parfumerie, huiles essentielles; préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser., 5, Produits pharmaceutiques, préparations médicales et vétérinaires; produits hygiéniques pour la médecine; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire, aliments pour bébés; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux; emplâtres, matériel pour pansements; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires., 31, Produits agricoles, aquacoles, horticoles et forestiers à l'état brut et non transformés; fruits et légumes frais, herbes aromatiques fraîches; plantes et fleurs naturelles; bulbes; animaux vivants; produits alimentaires et boissons pour animaux; malt.
- Classification internationale
- 3,5,31 → 3,5,31
Publié dans Swissreg le 28.06.2022
- 7 avr. 2022
Enregistré
Publié dans Swissreg le 07.04.2022
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.