Marque figurative

Marque suisse · 780167 · Marque figurative · En vigueur

La marque Marque figurative telle qu’enregistrée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
780167
Numéro de demande
00682/2022
Statut
En vigueur
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
18 janv. 2022
Enregistrée
22 avr. 2022
Publiée
22 avr. 2022
Protégée jusqu’au
18 janv. 2032
Classification de Vienne
26.03.23, 27.05.01, 27.05.06, 27.05.07

Produits et services

Tabac et articles pour fumeurs

Cigarettes électroniques; solutions liquides pour cigarettes électroniques; fume-cigarette; étuis à cigarettes; pipes; tubes à cigarettes; cigares; vaporisateurs oraux pour fumeurs; arômes, autres qu'huiles essentielles, à utiliser dans des cigarettes électroniques; cigarettes contenant des succédanés du tabac non à usage médical; produits du tabac destinés à être chauffés; dispositifs électroniques pour l'inhalation d'aérosols contenant de la nicotine; appareils électroniques portables pour chauffer du tabac; appareils rechargeables de poche pour fumeurs; tubes vaporisateurs pour cigarettes sans fumée; dispositifs de vaporisation en tant que cigarettes électroniques; cartouches pour dispositifs de vaporisation en tant que cigarettes électroniques.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 avr. 2022

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 22.04.2022

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.