Marque figurative
Marque suisse · 780339 · Marque figurative · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 780339
- Numéro de demande
- 15159/2021
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 12 oct. 2021
- Enregistrée
- 26 avr. 2022
- Publiée
- 26 avr. 2022
- Protégée jusqu’au
- 12 oct. 2031
- Couleurs revendiquées
- Vert, gris.
- Priorité
- 17.06.2021 EM
- Langue de la procédure
- allemand
- Classification de Vienne
- 14.01.13, 14.01.14, 15.09.16, 15.09.18, 15.09.25, 26.07.04
- Source
- Swissreg
Produits et services
Électronique, logiciels et instruments
Circuits imprimés; cartes de circuits imprimés; cartes électroniques; composants électroniques; boîtiers de circuits imprimés; boîtiers pour appareils électriques; câblages électriques; interfaces (informatique); radiographies industrielles (autres qu'à usage médical); analyseurs à rayons x autres qu'à usage médical; appareils à rayons x à usage industriel.
Construction et réparation
Services de câblage de cartes électroniques.
Traitement de matériaux
Services d'assemblage sur commande pour des tiers de cartes de circuits électroniques et de prototypes électroniques, à savoir des cartes électroniques, un sous ensemble électronique comportant un assemblage de cartes électroniques, de câbles, de mécanique et des câbles; services de soudage et dessoudage de composants électroniques; usinage de pièces pour les tiers.
Sciences, technologie et informatique
Conception de machines pour la fabrication et l'assemblage de circuits électroniques; services de recherche et développement de nouveaux produits dans le secteur du prototypage électronique comprenant des cartes électroniques, un sous ensemble électronique comprenant un assemblage de cartes électroniques, de câbles, de mécanique et des câbles; conception de systèmes électroniques; services d'ingénierie en matière de conception de systèmes électroniques; services de conception et développement de logiciels informatiques pour concevoir, tester et analyser des systèmes électroniques; développement de logiciels informatiques pour la conception assistée par ordinateur/la fabrication assistée par ordinateur [CAO/FAO]; fourniture à des tiers de services de développement (conception) de dispositifs électroniques; services de test de composants; études techniques relatives à la programmation informatique pour la production de cartes électroniques; contrôles de qualité d'appareils, de pièces mécaniques, de systèmes électroniques par radiographie industrielle; services de routage (programmation) sur commande pour des tiers de cartes de circuits électroniques.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 janv. 2026
Fusionné
- Titulaire
- EMSFACTORY, 10 allée Pierre Gilles de Gennes, 33650 MARTILLAC, France → PROTO-ELECTRONICS, 14 rue de l'Industrie, 67560 ROSHEIM, France
- Mandataire
- RENTSCH PARTNER AG, Kirchenweg 8, Postfach, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 20.01.2026
- 22 sept. 2025
Mandataire radié
- Mandataire
- GERMAIN ET MAUREAU, Rue du Commerce 4, 1204 Genève (supprimé)
Publié dans Swissreg le 22.09.2025
- 26 avr. 2022
Enregistré
Publié dans Swissreg le 26.04.2022
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.