PROseed

Marque suisse · 780427 · Marque combinée · En vigueur

La marque PROseed telle qu’enregistrée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
780427
Numéro de demande
14623/2021
Statut
En vigueur
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
PROseed ((fig.))
Déposée
11 avr. 2022
Enregistrée
28 avr. 2022
Publiée
28 avr. 2022
Protégée jusqu’au
11 avr. 2032
Classification de Vienne
05.03.11, 05.03.13, 05.03.15, 05.11.10, 27.03.01, 27.03.11, 27.05.01, 27.05.08
Source
Swissreg

Produits et services

Produits chimiques

Protéines pour l'industrie alimentaire; protéines pour la fabrication de compléments alimentaires.

Produits pharmaceutiques

Suppléments diététiques et nutritionnels; compléments diététiques et nutritionnels; résidus du traitement des grains de céréales à usage diététique ou médical; protéines en tant que compléments nutritionnels pour l'alimentation humaine, tous ces produits notamment sous forme liquide, solide, de poudre et/ou de barres alimentaires; compléments alimentaires de protéine; barres alimentaires ou poudres à base de protéines pour l'alimentation humaine en tant que compléments nutritionnels; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux;.

Café, boulangerie et confiserie

Produits alimentaires à base de riz, de farine, de farine d'avoine ou de céréales, également sous forme de plats cuisinés; produits alimentaires à base de céréales enrichis en éléments nutritionnels et/ou diététique inclus dans cette classe; barres alimentaires à base de céréales, de riz et/ou de confiserie y compris avec compléments nutritionnels; mélange en poudre pour gâteaux; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie; farines et préparations faites de céréales; farine d'orge;.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 févr. 2023

    Transféré

    Titulaire
    Giulia Lécureux, Route du Stand 37, 1260 Nyon, Aurélien Ducrey, Avenue des Neuvilles 16, 1920 Martigny, Mateo Aerny, Rue du Bourg 35, 1816 Chailly- Montreux → ProSeed Ingredients SA, Rue de l'Industrie 23, 1950 Sion

    Publié dans Swissreg le 09.02.2023

  2. 9 mai 2022

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Giulia Lécureux, Route du Stand 37, 1260 Nyon, Aurélien Ducrey, Avenue des Neuvilles 16, 1920 Martigny, Mateo Aerny, Rue des Trois Fontaines 8, 1431 Vugelles-La Mothe → Giulia Lécureux, Route du Stand 37, 1260 Nyon, Aurélien Ducrey, Avenue des Neuvilles 16, 1920 Martigny, Mateo Aerny, Rue du Bourg 35, 1816 Chailly- Montreux

    Publié dans Swissreg le 09.05.2022

  3. 28 avr. 2022

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 28.04.2022

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.