CHATEAU PAPE CLÉMENT
Marque suisse · 780873 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 780873
- Numéro de demande
- 00406/2022
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- CHATEAU PAPE CLÉMENT ((fig.))
- Déposée
- 12 janv. 2022
- Enregistrée
- 6 mai 2022
- Publiée
- 6 mai 2022
- Protégée jusqu’au
- 12 janv. 2032
- Couleurs revendiquées
- Rouge, jaune, gris, marron, vert.
- Priorité
- 15.07.2021 FR
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 14.05.01, 14.05.03, 14.05.12, 14.05.19, 24.09.01, 24.09.03, 24.09.06, 24.09.13, 24.09.24, 24.09.25, 25.01.06
- Source
- Swissreg
Produits et services
Boissons alcoolisées
Vins d'appellation d'origine protégée produits par l'exploitation viticole Château Pape Clément.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 6 mai 2022
Enregistré
Publié dans Swissreg le 06.05.2022
Parties
Titulaire
CHATEAU PAPE CLEMENT
33600 PESSAC, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.