Marque figurative
Marque suisse · 781336 · Marque figurative · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 781336
- Numéro de demande
- 02143/2022
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 14 févr. 2022
- Enregistrée
- 17 mai 2022
- Publiée
- 17 mai 2022
- Protégée jusqu’au
- 14 févr. 2032
- Couleurs revendiquées
- Marron, marron foncé, bleu clair, bleu foncé, or, marron clair, jaune.
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 08.01.18, 08.01.19, 08.01.22, 26.13.01
- Source
- Swissreg
Produits et services
Café, boulangerie et confiserie
Glaces comestibles, glaces à l'eau, sorbets, confiseries glacées, gâteaux glacés, crèmes glacées, desserts glacés, yoghourts glacés, poudres et liants (compris dans cette classe) pour la préparation de glaces comestibles et/ou glaces à l'eau et/ou sorbets et/ou confiseries glacées et/ou gâteaux glacés et/ou crèmes glacées et/ou yoghourts glacés.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 mai 2022
Enregistré
Publié dans Swissreg le 17.05.2022
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.