Swiss
Marque suisse · 781569 · Marque verbale · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 781569
- Numéro de demande
- 18006/2021
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque verbale
- Genre
- Marque géographique
- Déposée
- 6 déc. 2021
- Enregistrée
- 20 mai 2022
- Publiée
- 20 mai 2022
- Protégée jusqu’au
- 6 déc. 2031
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Horlogerie et instruments chronométriques; montres; parties de montres; parties constitutives de pièces d'horlogerie non compris dans d'autres classes; tous les produits précités bénéficiant de l'indication de provenance réglementée « Suisse ».
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 mai 2022
Enregistré
Publié dans Swissreg le 20.05.2022
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.