DIVISA precision swiss
Marque suisse · 781676 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 781676
- Numéro de demande
- 16267/2021
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- DIVISA precision swiss ((fig.))
- Déposée
- 4 nov. 2021
- Enregistrée
- 23 mai 2022
- Publiée
- 23 mai 2022
- Protégée jusqu’au
- 4 nov. 2031
- Couleurs revendiquées
- Noir, rouge, blanc.
- Classification de Vienne
- 24.13.26, 26.03.23
- Source
- Swissreg
Produits et services
Métaux et produits métalliques
Métaux communs et leurs alliages, minerais; matériaux de construction métalliques; constructions transportables métalliques; câbles et fils métalliques non électriques; petits articles de quincaillerie métallique; contenants métalliques de stockage ou de transport; coffres-forts
Texte déposé
Métaux communs et leurs alliages, minerais; matériaux de construction métalliques; constructions transportables métalliques; câbles et fils métalliques non électriques; petits articles de quincaillerie métallique; contenants métalliques de stockage ou de transport; coffres-forts.
Appareils médicaux
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires; membres, yeux et dents artificiels; articles orthopédiques; matériel de suture; dispositifs thérapeutiques et d'assistance conçus pour les personnes handicapées; appareils de massage; appareils, dispositifs et articles de puériculture; appareils, dispositifs et articles pour activités sexuelles
Texte déposé
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires; membres, yeux et dents artificiels; articles orthopédiques; matériel de suture; dispositifs thérapeutiques et d'assistance conçus pour les personnes handicapées; appareils de massage; appareils, dispositifs et articles de puériculture; appareils, dispositifs et articles pour activités sexuelles.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 juil. 2022
Partiellement radié
- LPS
- 6, Métaux communs et leurs alliages, minerais; matériaux de construction métalliques; constructions transportables métalliques; câbles et fils métalliques non électriques; petits articles de quincaillerie métallique; contenants métalliques de stockage ou de transport; coffres-forts., 10, Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires; membres, yeux et dents artificiels; articles orthopédiques; matériel de suture; dispositifs thérapeutiques et d'assistance conçus pour les personnes handicapées; appareils de massage; appareils, dispositifs et articles de puériculture; appareils, dispositifs et articles pour activités sexuelles., 14, Joaillerie, bijouterie; horlogerie et instruments chronométriques; tous les produits précités bénéficiant de l'indication réglementée «Suisse »; métaux précieux et leurs alliages; pierres précieuses et semiprécieuses. → 6, Métaux communs et leurs alliages, minerais; matériaux de construction métalliques; constructions transportables métalliques; câbles et fils métalliques non électriques; petits articles de quincaillerie métallique; contenants métalliques de stockage ou de transport; coffres-forts., 10, Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires; membres, yeux et dents artificiels; articles orthopédiques; matériel de suture; dispositifs thérapeutiques et d'assistance conçus pour les personnes handicapées; appareils de massage; appareils, dispositifs et articles de puériculture; appareils, dispositifs et articles pour activités sexuelles.
- Classification internationale
- 6,10,14 → 6,10
Publié dans Swissreg le 28.07.2022
- 23 mai 2022
Enregistré
Publié dans Swissreg le 23.05.2022
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.