Marque figurative

Marque suisse · 782008 · Marque figurative · En vigueur

La marque Marque figurative telle qu’enregistrée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
782008
Numéro de demande
17983/2021
Statut
En vigueur
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
6 déc. 2021
Enregistrée
31 mai 2022
Publiée
31 mai 2022
Protégée jusqu’au
6 déc. 2031
Couleurs revendiquées
Bleu, bleu marine, noir.
Langue de la procédure
français
Classification de Vienne
26.03.23, 27.05.01, 27.05.08, 27.05.22

Produits et services

Machines et moteurs

Machines et appareils de construction et leurs parties et accessoires; machines et appareils de chargement-déchargement et leurs parties et accessoires; machines et instruments de labourage, autres que ceux actionnés manuellement et leurs parties et accessoires; machines et instruments agricoles et leurs parties et accessoires; machines et instruments de récolte et leurs parties et accessoires; tondeuses à gazon (machines) et leurs pièces et accessoires; tondeuses à gazon autoportées et leurs parties et accessoires; moteurs non électriques autres que pour véhicules terrestres; parties de moteurs non électriques.

Électronique, logiciels et instruments

Machines et appareils de télécommunication et leurs parties et accessoires; programmes d'ordinateur; circuits électroniques, autres que ceux enregistrés avec des programmes d'ordinateur; machines et appareils électroniques et leurs parties et accessoires, à savoir appareils pour GPS (systèmes de repérage universel), appareils de surveillance d'opérations assistés par GPS (systèmes de repérage universel) pour machines pour l'agriculture et la construction, ordiphones (smartphones), assistants numériques personnels (PDA), lecteurs optiques, traducteurs électroniques de poche, ordinateurs, mémoires pour ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, interfaces (informatique), claviers d'ordinateur, changeurs de disques (informatique), leviers de commande à utiliser avec un ordinateur autres que pour jeux vidéo, mécanismes d'entraînement de disques (informatique), unités à bande magnétique (informatique), imprimantes d'ordinateurs, clients légers (ordinateurs), scanneurs (explorateurs) (équipements de traitement de données), tablettes électroniques, appareils de traitement de données, dictionnaires électroniques de poche, tableaux blancs électroniques interactifs, liseuses électroniques, agendas électroniques, ordinateurs blocs-notes, lecteurs de codes à barres, cartes de circuits imprimés, crayons électroniques pour unités d'affichage visuel, calculatrices de poche, microprocesseurs, tapis de souris; fichiers d'images téléchargeables; disques vidéo et bandes vidéo enregistrés; films cinématographiques exposés; films pour diapositives impressionnés; cadres pour films de diapositives; publications électroniques.

Véhicules

Tracteurs et leurs parties et accessoires; tracteurs à utilisation agricole et leurs parties et accessoires; automobiles et leurs parties et accessoires; moteurs non électriques pour véhicules terrestres.

Publicité et services aux entreprises

Services de vente au détail ou en gros de machines et d'appareils électriques et leurs parties et accessoires; services de vente au détail ou en gros de machines, d'instruments et de fournitures agricoles et leurs parties et accessoires; services de vente au détail ou en gros de machines et d'appareils de construction, de machines et d'appareils de chargement-déchargement et leurs parties et accessoires; services de vente au détail ou en gros de tracteurs, d'automobiles et leurs parties et accessoires.

Construction et réparation

Service de réparation ou de maintenance de machines et d'appareils électroniques et leurs parties et accessoires; service de réparation ou de maintenance de machines et instruments de labourage, autres que ceux actionnés manuellement et leurs parties et accessoires; services de réparation ou de maintenance de machines et instruments agricoles et leurs parties et accessoires; services de réparation ou de maintenance de machines et instruments de récolte et leurs parties et accessoires; services de réparation ou de maintenance de tondeuses à gazon (machines) et leurs parties et accessoires; services de réparation ou de maintenance de machines et d'appareils de construction et leurs parties et accessoires; services de réparation ou de maintenance de tracteurs, d'automobiles et leurs parties et accessoires; services de réparation ou de maintenance de machines et d'appareils de chargement-déchargement et leurs parties et accessoires; services de location de machines et d'appareils de construction et leurs parties et accessoires.

Sciences, technologie et informatique

Conception de machines, d'appareils, d'instruments (y compris leurs parties) ou de systèmes composés de ces machines, appareils et instruments; services de conception; élaboration (conception) de logiciels, programmation informatique ou maintenance de logiciels d'ordinateurs; conseils technologiques en matière d'ordinateurs, d'automobiles et de machines industrielles; location d'ordinateurs, de machines et d'appareils électroniques (à l'exclusion des copieurs électrostatiques et des traitements de texte) et leurs parties et accessoires; mise à disposition de programmes informatiques sur des réseaux de données.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 mai 2022

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 31.05.2022

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.