Marque figurative

Marque suisse · 782544 · Marque figurative · En vigueur

La marque Marque figurative telle qu’enregistrée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
782544
Numéro de demande
03641/2022
Statut
En vigueur
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
14 mars 2022
Enregistrée
13 juin 2022
Publiée
13 juin 2022
Protégée jusqu’au
14 mars 2032
Langue de la procédure
français
Classification de Vienne
25.01.09, 25.01.13, 26.04.01, 26.04.09, 26.04.12, 26.04.24, 26.11.25

Produits et services

Électronique, logiciels et instruments

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; disques compacts, dvd et autres supports d'enregistrement numériques; mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs; logiciels; appareils électroniques et logiciels téléchargeables pour la domotique; dispositifs et logiciels téléchargeables pour la connexion, la commande et la gestion d'appareils électroménagers en réseau, de systèmes de chauffage, de ventilation, de conditionnement, d'éclairage et d'équipements audiovisuels; capteurs et détecteurs de mesures de la consommation énergétique, capteurs et détecteurs pour la sécurité, la surveillance de la maison et la protection contre l'incendie.

Télécommunications

Services de télécommunications; transmission électronique de messages et de données via des réseaux informatiques mondiaux; services de fourniture d'accès à des données par le biais d'un réseau de communication mondial; transmission d'informations et données pour la visualisation, la commande et la gestion de systèmes de domotique et d'appareils électroménagers en réseau.

Sciences, technologie et informatique

Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs; conception, développement et maintenance de logiciels; services informatiques, à savoir mise en réseau, configuration et contrôle de systèmes de domotique et de dispositifs connectés et fonctionnant sur Internet; services de stockage électronique à distance de données; services de recherches et de conseil technologique dans le domaine de l'habitat (domotique); services d'analyses industrielles, de recherches industrielles et de dessin industriel; services de contrôle de qualité et d'authentification; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels; services de recherche, de développement, d'analyse et de conseillers dans le domaine de l'ingénierie; recherche, développement et essai industriels; recherche, conception et développement de nouveaux produits pour des tiers; essai de matériaux; services de conseillers techniques en matière de développement de produits; mise à disposition d'informations dans le domaine du développement de produits; mise à disposition d'informations et de données en matière de recherche et développement scientifiques et technologiques; étude de projets techniques; expertises (travaux d'ingénieurs).

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 juin 2022

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 13.06.2022

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.