Marque figurative
Marque suisse · 782544 · Marque figurative · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 782544
- Numéro de demande
- 03641/2022
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 14 mars 2022
- Enregistrée
- 13 juin 2022
- Publiée
- 13 juin 2022
- Protégée jusqu’au
- 14 mars 2032
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 25.01.09, 25.01.13, 26.04.01, 26.04.09, 26.04.12, 26.04.24, 26.11.25
Produits et services
Électronique, logiciels et instruments
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; disques compacts, dvd et autres supports d'enregistrement numériques; mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs; logiciels; appareils électroniques et logiciels téléchargeables pour la domotique; dispositifs et logiciels téléchargeables pour la connexion, la commande et la gestion d'appareils électroménagers en réseau, de systèmes de chauffage, de ventilation, de conditionnement, d'éclairage et d'équipements audiovisuels; capteurs et détecteurs de mesures de la consommation énergétique, capteurs et détecteurs pour la sécurité, la surveillance de la maison et la protection contre l'incendie.
Télécommunications
Services de télécommunications; transmission électronique de messages et de données via des réseaux informatiques mondiaux; services de fourniture d'accès à des données par le biais d'un réseau de communication mondial; transmission d'informations et données pour la visualisation, la commande et la gestion de systèmes de domotique et d'appareils électroménagers en réseau.
Sciences, technologie et informatique
Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs; conception, développement et maintenance de logiciels; services informatiques, à savoir mise en réseau, configuration et contrôle de systèmes de domotique et de dispositifs connectés et fonctionnant sur Internet; services de stockage électronique à distance de données; services de recherches et de conseil technologique dans le domaine de l'habitat (domotique); services d'analyses industrielles, de recherches industrielles et de dessin industriel; services de contrôle de qualité et d'authentification; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels; services de recherche, de développement, d'analyse et de conseillers dans le domaine de l'ingénierie; recherche, développement et essai industriels; recherche, conception et développement de nouveaux produits pour des tiers; essai de matériaux; services de conseillers techniques en matière de développement de produits; mise à disposition d'informations dans le domaine du développement de produits; mise à disposition d'informations et de données en matière de recherche et développement scientifiques et technologiques; étude de projets techniques; expertises (travaux d'ingénieurs).
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 juin 2022
Enregistré
Publié dans Swissreg le 13.06.2022
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.