SWISSBIOL
Marque suisse · 782961 · Marque verbale · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 782961
- Numéro de demande
- 05047/2022
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 8 avr. 2022
- Enregistrée
- 20 juin 2022
- Publiée
- 20 juin 2022
- Protégée jusqu’au
- 8 avr. 2032
- Langue de la procédure
- français
- Source
- Swissreg
Produits et services
Cosmétiques et produits de nettoyage
Produits cosmétiques et préparations de toilette non médicamenteux; huiles essentielles; extraits de plantes à usage cosmétique; crèmes cosmétiques; huiles à usage cosmétique; huiles de massage; crèmes à usage cosmétique; gels sportifs autre qu'à usage médical; baumes à usage cosmétique; baumes pour les lèvres; gels de douche; sels de bain; patchs à usage cosmétique; tous les produits précités bénéficiant de l'indication réglementée « Suisse ».
Produits pharmaceutiques
Cannabis à usage médical; aliments diététiques à usage médical; herbes médicinales; tisanes; produits diététiques et pharmaceutiques à base de cannabis; herbes à fumer à usage médical; préparations médicinales pour la bouche sous forme de gouttes, gélules, cachets ou comprimés; compléments alimentaires; extraits de plantes à usage médicinal; extraits de plantes à usage médical; cigarettes sans tabac à usage médical; liquides médicamenteux pour cigarettes électroniques.
Tabac et articles pour fumeurs
Herbes à fumer.
Publicité et services aux entreprises
Publicité; gestion, organisation et administration des affaires commerciales; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail; services de vente au détail en ligne de produits cosmétiques et préparations de toilette non médicamenteux, d'huiles essentielles, extraits de plantes à usage cosmétique, crèmes cosmétiques, huiles à usage cosmétique, huiles de massage, crèmes à usage cosmétique, gels sportifs autre qu'à usage médical, baumes à usage cosmétique, baumes pour les lèvres, gels de douche, sels de bain, patchs à usage cosmétique, cannabis à usage médical, aliments diététiques, herbes médicinales, tisanes, produits diététiques et pharmaceutiques à base de cannabis, herbes à fumer à usage médical, préparations médicinales pour la bouche sous forme de gouttes, gélules, cachets et comprimés, compléments alimentaires, extraits de plantes à usage médicinal, extraits de plantes à usage médical, cigarettes sans tabac à usage médical, liquides médicamenteux pour cigarettes électroniques et herbes à fumer.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 avr. 2026
Transféré
- Titulaire
- Swiss Nature Labs SA, Route de Lavaux 296, 1095 Lutry → Cannatech SA, Route de Lavaux 296, 1095 Lutry
Publié dans Swissreg le 08.04.2026
- 20 juin 2022
Enregistré
Publié dans Swissreg le 20.06.2022
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.